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Avis 20183166
Communauté urbaine d'Alençon
Copie des documents suivants :
1) précisant la nature de la mission de la société Dalkia, si...
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Avis 20183361
Sempat Orléans-Val-de-Loire
Communication des documents relatifs à la procédure de consultation pour la conclusion d'un bail...
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Avis 20183494
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Copie des documents suivants concernant le marché public n° 2016-014 « Prestation de travail...
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Conseil 20183522
Mairie de Ramatuelle
1) caractère communicable, à un administré, du dossier relatif à une procédure de délégation de...
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Conseil 20181506
Centre communal d'action sociale d'Antibes Juan-Les-Pins (CCAS 06)
Caractère communicable, d'une part, à la société SODEXO, attributaire des lots n° 1 et 2 du...
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Avis 20181538
EDF
Copie des documents suivants concernant le marché public composé de 7 lots portant sur des...
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Avis 20181843
Mairie de Bures-sur-Yvette
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le jugement...
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Avis 20181899
Conseil départemental des Yvelines
Communication des documents suivants :
1) le bilan des subventions arrêté fin 2017, portant...
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Avis 20181946
Mairie de Ceignes
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20181997
Conseil départemental de la Marne
Communication des pièces suivantes, relatives aux marchés passés dans le cadre de la...
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Avis 20181998
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Communication des pièces suivantes, relatives aux marchés passés dans le cadre de la...
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Avis 20181999
Conseil départemental de la Charente-Maritime
Communication des pièces suivantes, relatives aux marchés passés dans le cadre de la...
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Conseil 20182156
Mairie de Poissy
Caractère communicable, à la société ELIOR, des deux derniers rapports annuels remis par le...
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Conseil 20172471
Communauté de communes de Saint-Lô Agglomération
Caractère communicable du procès-verbal du jury dans le cadre d'un marché public en plusieurs...
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Avis 20172499
Université de Nice Sophia Antipolis
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux d'étanchéité du...
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Avis 20172534
Centre Hospitalier d'Obernai
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur la prestation de...
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Avis 20172559
Mairie de Mouvaux
Copie des pièces de la consultation et des dossiers de projets remis par les candidats, ainsi...
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Avis 20172564
Syndicat mixte d'élimination des déchets du moyen pays des Alpes-Maritimes
Communication du rapport d'analyse des offres et de sa synthèse concernant le marché public de...
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Avis 20172573
Mairie de Larmor-Plage
Communication de documents relatifs aux travaux de construction d'une école maternelle, d'un...
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Avis 20172601
Préfecture de la Martinique
Communication de préférence par courriel, de tout document établi dans le cadre de contrats...