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Avis 20124268
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20131108
Centre national du livre (CNL)
1) copie des documents suivants relatifs à l’attribution d’une aide à la publication aux...
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Avis 20131145
Fédération française des échecs
Communication des documents suivants :
1) le contrat liant la fédération française des échecs...
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Avis 20131146
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) du Limousin
Communication des observations du jury concernant sa candidature à l'examen en
vue de...
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Avis 20131229
Ministère de la culture et de la communication
Communication, par courrier électronique et sans frais, de l'avis du conseil de l'ordre des Arts...
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Conseil 20131233
Mairie de Bordeaux
Caractère communicable du rapport de 2012 du ministère de la culture et de la communication...
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Avis 20131327
Communauté d'agglomération de Montpellier
Consultation, de préférence par voie électronique, de l'audit financier et organisationnel, mené...
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Avis 20131333
Lycée Blaise-Pascal de Segré
Communication d'une copie des documents suivants, pour les années scolaires 2009-2010 et...
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Avis 20131359
Université du Sud - Toulon - Var
Copie des documents suivants :
1) les copies des quatre épreuves écrites rendues au titre de la...
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Avis 20131538
Université de Bretagne occidentale (UBO)
Communication d'une copie :
1) des documents suivants relatifs à la session 2012 de l'examen...
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Avis 20131543
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Paris (DSDEN 75)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la scolarité de son fils XXX :
1)...
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Avis 20131588
Université Paris Ouest Nanterre La Défense
Communication d'une copie du relevé des notes qu'elle a obtenues aux épreuves de l'examen...
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Avis 20131597
Fédération française des échecs
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants,...
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Avis 20131599
Ministère de la culture et de la communication
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, de...
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Avis 20131658
Présidence de la République
Communication d’une copie des documents suivants, établis à la suite de la décision...
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Avis 20131660
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication d'une copie des pièces du dossier BDC/CS-SUP/FF/AML/N°438197 créé par le bureau du...
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Avis 20185212
Ministère de la culture
Publication en ligne du rapport intitulé « L'indemnisation des fournisseurs d'accès à l'internet...
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Avis 19901565
Président de l'Ecole privée Saint-Joseph
- budget de l'école privée Saint-Joseph pour la période du 31.08.88 au 31.08.89.
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Conseil 19910489
maire de Strasbourg
- registres du crématorium de 1922 à 1989.
cimetière
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Conseil 19932076
maire de Saint-Vivien-de-Médoc
- communicabilité à une Sté de Recherches et d'Enquêtes des renseignements d'état civil avec...