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Conseil 20182156
Mairie de Poissy
Caractère communicable, à la société ELIOR, des deux derniers rapports annuels remis par le...
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Avis 20182161
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant l'appel à projets « Réinventer la Seine »...
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Avis 20182164
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « ITE-BARDAGE » du marché public de travaux...
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Avis 20182203
Université Paris-Dauphine
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...
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Avis 20182209
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo
Consultation des marchés publics suivants :
1) 2017002728 (UGAP) ;
2) M170086 ;
3) MA170120 ;
4)...
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Avis 20172420
Centre Hospitalier Universitaire de Martinique
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture de...
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Conseil 20172471
Communauté de communes de Saint-Lô Agglomération
Caractère communicable du procès-verbal du jury dans le cadre d'un marché public en plusieurs...
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Avis 20172482
Mairie de Saintry-sur-Seine
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les mandats de...
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Avis 20172499
Université de Nice Sophia Antipolis
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux d'étanchéité du...
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Avis 20172534
Centre Hospitalier d'Obernai
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur la prestation de...
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Avis 20172559
Mairie de Mouvaux
Copie des pièces de la consultation et des dossiers de projets remis par les candidats, ainsi...
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Avis 20172564
Syndicat mixte d'élimination des déchets du moyen pays des Alpes-Maritimes
Communication du rapport d'analyse des offres et de sa synthèse concernant le marché public de...
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Avis 20172603
Ministère des Armées
Communication des avis avec réserve qui ont conduit les services enquêteurs agissant dans le...
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Avis 20172672
Fédération Départementale d'Electrification et d'Energie de la Corrèze
Communication des documents suivants relatifs aux lots n° 2, 9, 11 et 14 de l'accord-cadre...
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Avis 20172688
Mairie de Perpignan
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, en monochrome par envoi postal, du...
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Conseil 20172708
Mairie de Velaux
Caractère communicable à un candidat non retenu, dans le cadre de la passation d'un marché à...
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Avis 20172729
Mairie de Scy-Chazelles
Copie du dossier déposé par le lauréat de l'appel d'offres portant sur la reconversion de...
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Avis 20172732
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants concernant le marché public attribué à la société X portant...
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Avis 20172733
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie, de préférence par courrier électronique, des annexes au cahier des charges relatif à la...
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Avis 20172753
Mairie d'Athis-sous-Laon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des conventions de prestations de...