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Avis 20204620
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication des documents relatifs au projet de mise en conformité du site appelé Camp Perrier...
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Avis 20204991
Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche (SDE07)
Communication des éléments relatifs au système d'information géographique (SIG) de l'éclairage...
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Avis 20205009
Préfecture de la Manche
Communication de la copie numérique de préférence ou à défaut de la copie papier à ses frais,...
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Avis 20205067
Mairie de Lézan
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) toutes les autorisations...
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Avis 20205110
Communauté de communes Porte DrômArdèche
Communication des documents visés dans le dossier et le bilan de la concertation relatifs au...
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Avis 20205117
Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS)
Communication des documents relatifs aux manipulations climatiques effectuées par les chargés de...
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Avis 20205130
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents relatifs aux manipulations climatiques :
1) les documents relatifs...
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Avis 20205134
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication des études environnementales relatives au terrain de l’ancien site SNCF...
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Avis 20205193
Mairie de Lézan
Communication de l'arrêté de manquement qui est mentionné dans le procès-verbal de la réunion du...
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Avis 20205195
Mairie de Lézan
Communication, par courrier électronique, au format pdf, ou par consultation sur place, des...
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Avis 20220120
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication, au format dématérialisé, des documents suivants :
1) le dossier d’information au...
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Conseil 20220123
Direction départementale de la protection des populations de la Somme (DDPP 80)
Caractère communicable des documents suivants, reçus avant la prise d'un arrêté préfectoral de...
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Avis 20220140
Mairie de Bracquetuit
Communication de toutes les délibérations du conseil municipal de la commune concernant les...
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Avis 20220185
Mairie d'Achery
Communication, par courriel, du document 20-60-01153-02-A-MAS concernant l'ensemble des travaux,...
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Avis 20220252
Mairie de Saint-Lattier
Communication des documents suivants relatifs à l'installation d'éoliennes par X sur la commune...
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Conseil 20220254
Mairie de Lunel
Caractère communicable de l’« étude des débordements de la Laune dans la traversée de Lunel –...
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Avis 20220287
Mairie de La Ciotat
Communication de la copie des documents suivants :
1) l'étude de l'impact des nuisances sonores...
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Avis 20220327
Mairie d'Avignon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs au canal...
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Avis 20220536
Préfecture du Doubs
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants relatifs à l'activité et au...
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Avis 20220585
Préfecture de la Martinique
Communication, à la suite d'incendies répétés sur le site du syndicat martiniquais de traitement...