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Avis 20220669
Mairie de Nouméa
Communication des documents suivants, relatifs au respect par une boîte de nuit de la...
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Avis 20220684
Mairie de Vigoulet-Auzil
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de déclaration préalable...
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Avis 20220693
Communauté de communes des terres du Val-de-Loire (CCTVL)
Communication des documents suivants relatifs à la déchetterie de Cléry-Saint-André, propriété...
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Avis 20220712
Premier ministre
Communication des documents suivants relatifs à un projet de parcs éoliens au large des côtes de...
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Avis 20220749
Mairie de Plateau-des-Petites-Roches
Communication des études, effectuées notamment par le service restauration des terrains en...
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Avis 20220772
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Communication des documents suivants relatifs à un projet de parcs éoliens au large des côtes de...
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Avis 20220773
Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Communication des documents suivants relatifs à un projet de parcs éoliens au large des côtes de...
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Avis 20217264
Mairie de Cormont
Copie du bordereau de suivi des déchets à la suite de la déconstruction de la toiture d une...
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Avis 20217327
Préfecture de la Vienne
Copie des documents suivants relatifs au X :
1) les entiers dossiers de permis de construire...
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Avis 20217334
Mairie de Saint-Paul-de-Varces
Copie, de préférence par voie dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal, des...
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Avis 20217350
# Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports Île-de-France - Unité territoriale de l'Essonne (DRIEAT 91)
Communication, à ses frais, par voie électronique de préférence, des documents relatifs au site...
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Avis 20217372
Préfecture du Tarn
Communication des documents suivants concernant l'extension du parking de l’entreprise X sur la...
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Conseil 20217462
Mairie du Soler
Caractère communicable, à un administré, de la copie du courrier adressé par la commune à son...
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Conseil 20217465
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Caractère communicable, à un collectif pour la protection de l'environnement, d'un rapport...
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Avis 20217513
Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Communication de la demande des associations X et X, déposée début septembre 2021 et demandant à...
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Conseil 20217554
Préfecture de la Corrèze
Caractère communicable, dans le cadre d'un contentieux relatif à une installation classée pour...
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Avis 20217583
Mairie de Fort-de-France
Communication des documents suivants :
1) le ou les rapports de l'étude hydrogéologique réalisée...
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Avis 20217627
Préfecture du Doubs
Communication des documents suivants, relatifs au fonctionnement de X :
1) le (ou les) arrêté(s)...
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Avis 20217669
EDF
Communication, par consultation, des archives relatives :
1) aux travaux EDF, dans les années...
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Avis 20217740
Tours Métropole Val de Loire
Communication, à la suite de l'installation d'équipements de radiotéléphonie situés au pied du...