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Conseil 20217767
Mairie de Saint-Lattier
Communication des documents suivants relatifs à l'installation d'éoliennes par X sur la commune...
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Avis 20217769
Mairie de Bommes
Envoi par courrier électronique du dossier d’Information mairie (DIM) concernant le projet...
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Avis 20217806
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie des analyses des sols ou d’eau réalisés dans le périmètre du projet Altival à...
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Avis 20217807
Mairie de Romainville
Communication des documents suivants :
1) les rapports de contrôle et de suivi des sociétés X et...
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Avis 20217808
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de l'étude d'impact consolidée et ses annexes déposées en date du 9 juillet 2021...
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Avis 20220061
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication des documents suivants :
1) les résultats de la « vérification complète des...
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Avis 20220075
Préfecture de la Charente
Communication, au format dématérialisé, des dossiers d’information au public (DIP) 2020 ou des...
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Avis 20220095
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication du dossier d’information au public (DIP) 2020 ou du bilan d'exploitation annuel...
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Avis 20216490
Communauté urbaine Limoges Métropole
Copie dans son intégralité de l’étude réalisée par le cabinet d’expertise Merlin concernant le...
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Avis 20216511
EDF
Communication des informations environnementales suivantes :
1) les températures de transition...
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Avis 20216537
Mairie de Laon
Communication de l’étude géotechnique demandée à la suite du rapport d’un expert ayant entraîné...
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Avis 20216538
Mairie de Luitré-Dompierre
Communication, de préférence sous format numérique, de tous les documents relatifs au projet...
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Avis 20216607
Mairie de Coulaines
Communication d'une étude d'impact relatif à un projet d'urbanisation dit « centre...
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Avis 20216635
Mairie de La Ciotat
Communication de la copie des documents suivants :
I) les autorisations accordées par la police...
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Avis 20216709
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication des documents suivants :
1) le dossier d’information au public (DIP) 2020 ou le...
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Avis 20216751
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Communication, en version numérique, des documents suivants :
a) l'intégralité du rapport du...
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Avis 20216752
Office national des forêts (ONF)
Communication, en version numérique, des documents suivants :
1) l'intégralité du contrat de...
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Avis 20216764
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, avec règlement des éventuels...
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Avis 20216786
Préfecture du Finistère
Copie de l'avis de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS)...
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Avis 20216854
§ Mairie de Vias
Communication d'une copie des documents se rapportant au débit de boissons, X X :
1) le résultat...