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Loisirs

Avis 20183682
Centre hospitalier universitaire de Rouen (CHU de Rouen)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183683
Centre hospitalier régional Metz-Thionville (CHCR)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183684
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183685
Centre Hospitalier Universitaire de Martinique

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183686
Centre hospitalier régional universitaire (CHU) de Montpellier

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183687
Centre hospitalier universitaire de Nantes (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183688
Centre hospitalier universitaire de Nice

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183689
Centre hospitalier régional universitaire de Nîmes (CHRU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183690
Centre hospitalier régional d'Orléans

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183691
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Irrecevable/Mal dirigée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183692
Centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre/Abymes - Centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183693
Centre hospitalier universitaire de Poitiers (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183694
Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183695
Hôpitaux universitaires de Strasbourg (CHRU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183696
Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183697
Centre hospitalier régional universitaire de Tours (CHRU de Tours)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183698
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183701
Conseil départemental de la Gironde

Communication de l'étude complète préalable à la décision du 11 septembre 2017, justifiant les...

20/12/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20183768
Direction générale des patrimoines

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...

25/10/2018 Défavorable/Vie privée Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20183780
Groupe scolaire Joseph Vallier de Grenoble

Copie de l'entier dossier scolaire de son fils mineur X pour l'année 2013/2014.

20/12/2018 Favorable Défavorable/Comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens