Recherche - CADA

Loisirs

Avis 20184003
Université de Poitiers

Consultation, ou copie par courrier électronique, de l'intégralité des pièces contenues dans son...

31/03/2019 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Carrière Congés
Avis 20184367
Mairie de Plougonvelin

Communication par courriel de l'arrêté municipal d'autorisation du festival de musique...

31/03/2019 Sans objet Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20184620
Fédération française de football (FFF)

Communication du rapport de la mission d'information chargée d'enquêter sur les évènements...

31/03/2019 Sans objet Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20184714
Mairie de Saint-Vincent-du-Lorouër

Communication des archives communales se rapportant au « détournement » du ruisseau de la Motte.

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Eau
Avis 20184829
Université de Lille

Consultation de la copie de son devoir de structures et propriétés des polymères.

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20184857
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Communication de l'acte de naissance de sa grand‐mère, Madame X, née X, le 19 décembre 1929 à...

31/03/2019 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183505
Sorbonne Université

Communication du rapport complet du comité scientifique nommé scientific advisory board ( SAB)...

20/12/2018 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20183598
Direction générale des patrimoines

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...

25/10/2018 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20183663
Centre hospitalier universitaire d'Angers (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183671
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183672
Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (CHRU Besançon)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183673
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest (CHRU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183674
Centre hospitalier universitaire de Caen (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183675
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183676
Centre hospitalier universitaire de Dijon (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183677
Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183678
Centre hospitalier universitaire Sud Réunion (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183679
Centre hospitalier universitaire de Limoges (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183680
Centre hospitalier régional universitaire de Lille

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183681
Hospices civils de Lyon (HCL)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

11/10/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur