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Avis 20174283
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Communication des documents écrits se rapportant et utilisés lors des présentations du SMERRV...
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Avis 20174288
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Copie de documents mentionnés dans l'arrêté préfectoral n° 2017-2015-008 et dans le rapport de...
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Avis 20174342
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 18)
Communication des résultats des mesures sonométriques effectuées au village de Montavelange...
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Avis 20174376
Mairie de Wargnies-le-Grand
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) les factures et bordereaux de mandat...
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Avis 20174389
Préfecture des Hauts-de-Seine
Consultation du dossier concernant la « dépollution X 9-11 rue Médéric - dossier 31505 ».
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Avis 20173063
Mairie de Maisons-Alfort
Copie des documents suivants :
1) les mesures sonométriques effectuées les 7 octobre, 6 et 28...
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Conseil 20173073
Mairie d'Aydius
Caractère communicable des documents suivants relatifs à la téléphonie mobile sur la commune...
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Avis 20173075
Mairie de Bionville
Communication du rapport annuel concernant l'assainissement de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173076
Mairie de Pierre-Percée
Communication du rapport annuel concernant l'assainissement de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173077
Mairie de Raon-sur-Plaine
Communication du rapport annuel concernant l'assainissement de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173085
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20173099
Conseil départemental de l'Aude
Communication du rapport, compte rendu ou tout autre document, relatifs aux recherches de fuites...
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Avis 20173107
Présidence de la Polynésie française
Copie des documents suivants concernant un projet d’exploitation de phosphates secondaires sur...
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Avis 20173139
Préfecture du Cher
Communication du compte rendu de la commission départementale de sécurité routière à la suite de...
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Avis 20173147
Mairie de Figeac
Copie de la lettre du 11 mai 2016 établie par Monsieur X, gérant du bar-restaurant « X »,...
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Avis 20173163
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Copie des documents suivants relatifs au droit d'usage de l'eau attaché au Moulin de...
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Avis 20173209
Mairie de Bézu-Saint-Eloi
Communication de la délibération du Conseil municipal, votée en 2016 et relative au raccordement...
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Avis 20173230
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des justificatifs des quantités de PCB confiés par des tiers à la société Le...
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Avis 20173244
Mairie de Strasbourg
Communication de documents relatifs aux établissements portant l'enseigne AEDEN Place, situés...
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Avis 20173256
Mairie de Plozévet
Communication des documents suivants :
1) l’attestation de conformité du projet d’installation...