Recherche - CADA

Agriculture Affaire courante

Avis 20134817
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Communication des documents ayant servi de base de calcul au complément de rémunération dit «...

19/12/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Industrie
Avis 20134832
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes

Communication des documents suivants relatifs au lot n°1 « microscopes » du marché public ayant...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134845
EDF

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...

16/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134848
Lycée Jean Monnet

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20134852
Société Vert Marine

Caractère communicable, à un opérateur économique exerçant dans un secteur d'activité proche,...

30/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20134857
Mairie de Baudinard-sur-Verdon

Copies des documents suivants se rapportant aux marchés de construction d'une salle des fêtes et...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134871
SPL La cuisine Montrouge-Sceaux

Copie des éléments relatifs à la consultation d'un programmiste pour le projet de cuisine...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134880
Centre hospitalier de Carcassonne

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'accompagnement...

16/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134892
Musée du Quai Branly

Copie des documents suivants, ne comportant d'autres occultations que les seules mentions...

19/12/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134895
Mairie de Paris

Communication des éléments suivants se rapportant à l'attribution du marché de maîtrise d’œuvre...

19/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134897
Mairie de Val-d'Isère

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la convention d'objectifs que le maire de...

19/12/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Fédérations sportives Budgets et comptes
Avis 20134943
Mairie de Tournan-en-Brie

Copie de l'autorisation donnée à la société X. pour accueillir dans son enceinte l'activité de...

16/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture
Avis 20134953
Conseil régional de Languedoc-Roussillon

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 52 de l'accord-cadre ayant pour objet...

16/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20134956
Mairie d'Amiens

Communication du bordereau des prix unitaires et du détail quantitatif estimatif concernant les...

16/01/2014 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134963
Conseil général d'Ille-et-Vilaine

Copie de documents relatifs au marché simplifié de prestations intellectuelles (option B)...

19/12/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134998
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Corse (SAFER 20)

Copie des documents suivants, relatifs à la préemption des parcelles cadastrées section B n°...

19/12/2013 Favorable Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles
Conseil 20135068
Syndicat mixte intercommunal de transport et de traitement des ordures ménagères de l'aire toulonnaise (Sittomat)

Caractère communicable, à une journaliste de Médiapart, des documents suivants relatifs au...

30/01/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20135069
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Communication, de préférence par envoi électronique, de la note du ministre de l'Agriculture et...

16/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Réglementation
Avis 20135131
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Communication des documents suivants dans leur intégralité, relatifs au lot n° 5 du marché...

16/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135140
Mairie d'Ambert

Communication de l'étude de faisabilité commandée par la commune relative au marché public de...

30/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public