Recherche - CADA

POS-PLU

Avis 20170348
Mairie de Léon

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) les procès-verbaux des réunions du groupe...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20163111
Mairie de Chaumontel

Communication des documents suivants : 1) les pièces constituant le dossier du plan local...

08/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20140535
Mairie d'Aviron

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) le compte rendu de la réunion du conseil...

13/03/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20174683
Mairie d'Essé

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité des notes manuscrites prises par la secrétaire...

14/12/2017 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20172438
Mairie du Porge

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé par délibération du 30 janvier 2017...

07/09/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20191852
Métropole Nice Côte d'Azur

Communication des documents suivants : 1) le compte rendu de réunion en date du 10 mai 2016 où...

07/11/2019 Défavorable/Inachevé Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182747
Mairie de Saint-Palais-de-Phiolin

Communication de documents relatifs à l'élaboration de la carte communale : 1) le contrat qui...

11/10/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20170667
Mairie de Murles

Copie, de préférence sur support dématérialisé ou photocopie, de documents concernant la...

06/04/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20175075
Mairie de Carignan de Bordeaux

Communication des documents suivants concernant la réunion du conseil municipal du 19 juillet...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20060472
maire de Perpignan

- envoi par courriel ou courrier, des documents relatifs aux procédures de révisions d'urgence...

19/01/2006 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Modalités D’Accès POS-PLU
Avis 20222269
Communauté de communes les Vals du Dauphiné

02/06/2022 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20164658
Mairie de Lédenon

Copie sur clé usb, de documents relatifs à la modification du POS de la commune en PLU : 1) le...

17/11/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20132945
Mairie de Mortemer

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 13 décembre 2012 : 1) le compte...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20164805
Communauté de Communes des Coteaux de Garonne

Copie de documents relatifs au PLU de la commune de Sainte-Croix-du-Mont : 1) les convocations...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20144304
Mairie de Saint-Quentin-la-Poterie

Communication de l'intégralité des documents composant le plan local d'urbanisme (PLU) approuvé...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20133469
Mairie de Lanta

Copie de documents relatifs à la révision du PLU de la commune : 1) la délibération prescrivant...

10/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20172228
Mairie de Parmain

Communication des documents suivants : 1) l'acte notarié relatif à la vente de la parcelle...

21/07/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Prématurée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20140739
Mairie de Marsaz

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération relative au débat sur le...

27/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131872
Mairie de Saint-Palais

Copie, de préférence sur support numérique, des documents suivants : 1) le plan local...

25/04/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20162231
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude

Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) : 1) la...

08/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU