Recherche - CADA

POS-PLU

Avis 20131215
Mairie d'Ancourt

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la révision du PLU de la commune...

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124934
Mairie de Clinchamps-sur-Orne

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la délibération du 26 juin 2002...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150170
Mairie de Boulon

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) l'ensemble des...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132778
Mairie de Saint-Jean-de-Védas

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la convocation des conseillers municipaux...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20180241
Mairie de Colombes

Copie de documents dans le cadre de construction d'immeubles de grande hauteur dans le centre...

19/04/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20124175
Mairie de Saint-Laurent-de-Mure

Copie des documents suivants relatifs aux parcelles cadastrées section AD n° 26, 31 à 33 dont...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20160947
Communauté de communes de l'Outre Forêt

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme intercommunal du Hattgau : 1) la...

14/04/2016 Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Conseil 20200395
Mairie du Rouret

Caractère communicable, à un conseiller municipal, des documents suivants : 1) l'intégralité...

23/04/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20150696
Communauté de communes de la Vallée de l'Homme

Copie des éléments suivants : 1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...

19/03/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20152865
Mairie de Sainte-Catherine-du-Fraisse

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) le dossier concernant...

30/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20183951
Communauté d'agglomération du Grand Annecy

Communication des documents administratifs suivants, relatifs à l'adoption du PLU de...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180654
Mairie de Chantelle

Copie de documents relatifs au projet de révision de la carte communale approuvée et validée par...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20203988
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication, en version papier, ou de préférence, en version numérique, des documents...

31/12/2020 Favorable Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20194175
Mairie de L'Etang-Salé

Communication, par courrier électronique ou consultation gratuite sur place, de l'ensemble des...

12/03/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20180683
Préfecture du Nord

Copie de documents relatifs à l'élaboration et la révision du plan local d'urbanisme de la...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185404
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt

Communication des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion d'examen conjoint, ayant...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185406
Mairie de Roussillon

Communication des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion d'examen conjoint, ayant...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20226876
Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974)

15/12/2022 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Conseil 20052616
directeur de la DDE du Morbihan

- caractère communicale : - 1) d'un avis interne émis au sein d'une DDE : expertise d'un...

07/07/2005 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU Permis de construire
Avis 20164563
Mairie de Naves Parmelan

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs au POS de la commune, le...

17/11/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU