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Avis 20204392
Haut Conseil de la santé publique (HCSP)
Communication de tous les enregistrements audio des commissions, conseils, groupes de travail du...
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Avis 20204545
Haut Conseil de la santé publique (HCSP)
Communication des enregistrements de la réunion du groupe de travail multidisciplinaire du Haut...
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Avis 20205346
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Communication, en format numérique à ses frais, de la copie des dossiers de suivi individuel,...
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Avis 20205371
Université de Strasbourg
Communication, en format numérique à ses frais, de la copie des dossiers de suivi individuel,...
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Avis 20205392
Mairie de Wasquehal
Communication, sur la clé USB fournie par ses soins, de la copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20205393
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Communication des documents suivants :
1) le rapport final relatif à l’inspection faite par...
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Avis 20205430
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication, de préférence par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, des...
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Avis 20205442
Santé publique France agence nationale de santé publique (ANSP)
Communication, à la suite de l'incendie industriel du 26 septembre 2019 qui s'est produit sur...
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Avis 20205476
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication du courrier de dénonciation de Monsieur X, X au sein de la société OGF, adressé à l'ARS.
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Avis 20205722
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication de la liste, comprenant le numéro de SIRET, la raison sociale, l'adresse postale...
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Avis 20210007
Domaine canin fourrière de l'Alliance
Communication, par mail, des éléments suivants :
1) la copie des registres entrées/sorties pour...
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Avis 20210008
Fourrière animale de Châtellerault
Communication, par mail, des éléments suivants :
1) la copie des registres entrées/sorties pour...
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Avis 20210109
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de L'Indre (DDCSPP 36)
Communication, par mail, des documents relatifs aux refuges pour animaux déclarés auprès de la...
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Avis 20210145
Domaine canin fourrière de l'Alliance
Communication des éléments suivants :
1) la copie des registres entrées/sorties pour les années...
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Avis 20202628
CHOICE GENETICS FRANCE
Communication, à ses frais, par courriel ou par voie postale, des éléments relatifs aux...
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Conseil 20202739
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
1) caractère communicable, au cabinet X, conseil du X des éléments et informations relatifs aux...
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Avis 20203000
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication, dans le cadre des demandes d'autorisation de produits contenant du Propan-1-ol,...
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Avis 20203119
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Marne (DDCSPP 51)
Communication des documents suivants relatifs à l'enquête diligentée à l'encontre de la société...
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Avis 20204255
Haut Conseil de la santé publique (HCSP)
Communication des enregistrements et comptes rendus des réunions et séances ayant abouti à...
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Avis 20204259
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants relatifs au Conseil scientifique COVID‐19 :
1) l’ensemble...