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Avis 20156058
Mairie de Dourbies
Copie, de préférence par courriel, CD-ROM ou photocopie, de documents (études, travaux,...
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Avis 20156059
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20156060
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la classification de toutes les maisons situées dans la commune d'Avanne-Aveney.
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Conseil 20156061
Mairie de La Trinité (97220)
Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires de l'entreprise...
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Avis 20156062
Mairie de Rédéné
Communication de tout compte rendu ou liste de participants aux « ateliers participatifs »...
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Avis 20156063
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication du courrier d'information le concernant adressé à la Pologne conformément à...
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Avis 20156066
Mairie d'Essômes-sur-Marne
Copie de la décision des services municipaux relative à la dénomination d'une voie publique...
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Avis 20156067
Mairie de Bordeaux
Copie, par courriel, des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis...
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Avis 20156068
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie, par courriel, de documents relatifs au permis de construire n° 03323615K0122 :
1)...
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Avis 20156069
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20156071
Mairie de Mareuil-sur-Arnon
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le dossier...
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Avis 20156072
Ministère de la justice
Copie du compte rendu de l'entretien qu'elle a eu en vue d'obtenir le poste de chef de greffe au...
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Avis 20156073
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie (DREAL 50)
Copie de documents relatifs au dépot de sédiments sur la parcelle cadastrée ZD 72 :
1) les...
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Avis 20156074
Mairie de l'Ile-d'Yeu
Copie des documents suivants concernant les parcelles 197 et 907 appartenant à ses parents,...
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Avis 20156075
La Poste
Communication de l'intégralité du dossier transmis à la commission de réforme concernant...
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Avis 20156076
Caisse nationale des barreaux français (CNBF)
Communication, pour chacune des années 2009 à 2015, de la liste des montants totaux de toutes...
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Avis 20156079
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des rapports soumis pour approbation au conseil d'administration, ainsi que leurs annexes,...
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Avis 20156080
Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)
Copie du rapport d'enquête environnementale relatif aux conséquences de la vidange du barrage de...
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Avis 20156081
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie du procès-verbal d'ouverture des plis concernant le marché public passé en 1996, ayant...
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Avis 20156082
Mairie de Barneville-Carteret
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au stockage de sédiments sur la...