-
Avis 20155191
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'intégralité des rapports des observateurs de pêche transmis aux autorités...
-
Avis 20155218
Préfecture de La Réunion
Communication des documents suivants :
1) la composition détaillée du comité scientifique de...
-
Avis 20155221
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie de l'agrément du bureau de contrôle SOCOTEC, concernant l'utilisation de clavetage et de...
-
Avis 20155245
Institut de recherche pour le développement (IRD)
Communication de l'intégralité des rapports des observateurs de pêche transmis aux autorités...
-
Avis 20155246
Terres australes et antarctiques françaises (TAAF)
Communication de l'intégralité des rapports des observateurs de pêche transmis aux autorités...
-
Avis 20155262
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Copie de l'intégralité du rapport de la mission de maîtrise d'œuvre confiée au groupement...
-
Avis 20155282
SNCF
Copie de l'assermentation, de l'agrément et du commissionnement de l'agent verbalisateur...
-
Avis 20150822
SNCF
Communication, par courriel, des demandes de modification du décret n° 2010-561 du 27 mai 2010...
-
Avis 20150826
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants détenus par le Conseil national de protection de la nature (CNPN)...
-
Avis 20150828
Mairie de Saint-Martin-de-Valgalgues
Communication de l'ensemble des documents attestant de la pollution du merlon situé sur la commune.
-
Avis 20150882
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie du dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau, concernant le projet...
-
Avis 20150893
Direction générale de la prévention des risques
Communication par voie électronique d'une copie des dossiers de demande d'agrément au titre de...
-
Avis 20150915
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie des documents suivants :
1) les plans contenus en page 37 (R2), page 41 ( R4), page 45...
-
Avis 20150938
Voies navigables de France (VNF)
Communication des documents suivants relatifs aux voies d'eau comprises dans la concession de...
-
Avis 20150939
Syndicat des eaux de l'Ance et de l'Arzon
Copie du résultat de la consultation du 15 janvier 2013 relative à la mise en place d'un réseau...
-
Avis 20150945
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)
Copie des documents suivants relatifs au défrichement du massif forestier situé sur la propriété...
-
Avis 20150953
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de l'étude hydraulique générale commandée au bureau d'étude BCEOM avant la réalisation du...
-
Avis 20151052
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication, en sa qualité de conseillère municipale de Poissy, des études préalables de...
-
Avis 20151068
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Communication, en sa qualité de maire de Château-Arnoux-Saint-Auban, des documents suivants...
-
Avis 20151088
Communauté de communes de l'agglomération de Saint-Girons
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'ancienne usine de Lédar dont la...