Recherche - CADA

Marché public Affaire courante

Avis 20152752
Direction interdépartementale des routes Atlantique (DIRA)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'organisation...

09/07/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable Défavorable/Commercial industriel Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152773
Université Paris-Sud

Copie des documents présentant les motivations de leurs notes concernant l'attribution du marché...

09/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152792
Mairie de Fréjus

Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée à la mairie, par arrêté...

30/07/2015 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Gestion domaniale
Avis 20153571
Pôle emploi

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

24/09/2015 Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Insertion professionnelle - RMI - RSA
Avis 20153572
Pôle emploi

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153574
Mairie de Venthon

Communication des références (lieu, maître d'ouvrage, montant des travaux) en chantier...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153592
Conseil régional de Bourgogne

Communication des documents suivants concernant le lot n° 4 (couverture-étanchéité) du marché...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153608
Préfecture des Alpes-Maritimes

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la construction et au financement du...

24/09/2015 Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Accident du travail Budgets et comptes Marché public Inspection
Avis 20153707
Mairie de Fontvieille

Copie de l'intégralité des documents visés par la sommation interpellative du 12 mai 2015,...

17/09/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Judiciaire Irrecevable/Hors champ Vie Publique / Vie Locale Permis de construire Marché public
Avis 20153711
Mairie du Relecq-Kerhuon

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153712
Mairie de Villemomble

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...

17/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153715
Institut de Chimie des Substances Naturelles (ICSN)

Communication du bordereau des prix unitaires de l'entreprise attributaire concernant le marché...

24/09/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153716
Mairie de Grenoble

Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant le marché...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153736
Communauté de communes du Sud-Messin

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...

17/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153789
Mairie d'Aussac-Vadalle

Communication du décompte général établi par le maître d'œuvre en date du 7 juillet 2014...

24/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153790
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Jacques Gabriel

Communication des documents suivants concernant le lot « gros-œuvre » des marchés publics...

24/09/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20153791
Conseil départemental d'Indre-et-Loire

Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires de l'entreprise...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153836
Association syndicale autorisée des Trois Cheminées

Copie des documents suivants relatifs à des travaux entrepris en 2014 sur la route n° 1 de...

24/09/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20153844
Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup

Communication du contrat relatif au marché « Travaux d'aménagement pour la scénographie...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153867
URSSAF de Lorraine (54)

Communication du cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (CDPGF) concernant le...

24/09/2015 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

«
‹
34
35
36
37
38
39
40
›
»