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Marché public Affaire courante

Avis 20153181
Mairie de Sauzé-Vaussais

Copie des documents suivants ayant trait aux lots n° 2 « chauffage » et n° 4 « ventilation » du...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153182
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20153185
Association syndicale constituée d'office (ASCO) des vidanges de Saint-Étienne du Grès

Caractère communicable des documents suivants concernant le marché public n° 2015 / 01 relatif à...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153186
Mairie de Satillieu

Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché de travaux de...

10/09/2015 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153187
Syndicat intercommunal à vocation multiple d'Ay-Ozon (SIVOM 07)

Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché de travaux de...

10/09/2015 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153225
Conseil départemental de la Côte-d'Or

Communication de l'intégralité du rapport d'analyse des offres relatif au marché de travaux...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153245
Conseil départemental du Val-d'Oise

Communication des documents suivants pour le marché à bons de commande de travaux de bail...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20153250
Mairie de Royan

Caractère communicable du rapport d'analyse des offres relatif au marché à bons de commande pour...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153267
Mairie de Pommeuse

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153268
Regroupement pédagogique intercommunal Cuisy-Montgé en Goële-Vinantes

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153279
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie de documents relatifs à l'autorisation obtenue par la société Ailes Marines pour...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Installations classées Energies renouvelables
Avis 20153283
Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants afférents à l'appel...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153294
Mairie du Lavandou

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) les différentes...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20153300
Mairie de Germigny-l'Evêque

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153301
Mairie de Viroflay

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153302
Mairie d'Avon

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153303
Mairie de Vémars

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153304
Communauté de communes Plaines et Monts de France

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153305
Mairie de Nanterre

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153314
Mairie d'Aix-en-Provence

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal n°...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération Budgets et comptes Marché public

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