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Avis 20173175
Mairie de Guilherand-Granges
Copie de l'arrêté pris par le maire, au titre de l'article L581-13 du code de l'environnement,...
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Avis 20173176
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants :
1) la facture de l'entreprise X concernant les travaux de...
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Avis 20173188
SPLA Territoires Publics
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des procès-verbaux du conseil d'administration.
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Conseil 20173203
Communauté de communes Côte d'Emeraude
Caractère communicable des documents suivants concernant la séance du conseil communautaire du 6...
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Avis 20173238
Mairie de Fonteny
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20173272
Mairie d'Aucamville
Copie des documents suivants :
1) les convocations adressées aux membres du conseil municipal...
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Avis 20173288
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Communication du courrier, accompagné de l'ensemble de ses annexes, par lequel le maire de la...
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Avis 20173308
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie de l'arrêté réglementant, sur le territoire de la commune, les panneaux d'affichages...
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Avis 20173323
Mairie de Saint-André (66)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20173452
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la convention signée avec un Etablissement et service d'aide par le travail (ESAT)...
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Avis 20173453
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne sur le site de la communauté de communes du Grand Chambord des documents suivants...
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Avis 20173554
Préfecture de la Corse-du-Sud
Copie des délibérations suivantes prises par le président de l'Office municipal de tourisme de...
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Avis 20173603
Mairie de Salernes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20173706
Mairie d'Aigues-Vives
Communication des documents suivants concernant le déplacement du panneau d'entrée de la ville...
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Avis 20183894
Mairie du Barcarès
Copie par courriel du procès-verbal des délibérations prises par le conseil municipal du 28...
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Avis 20183898
Mairie de Roche-en-Régnier
Copie, par courrier, des documents suivants, relatifs à la vente de la Section du Bois à la GAEC...
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Avis 20184088
Mairie de Geispolsheim
Communication de la composition du conseil d'administration du centre communal d'action sociale...
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Avis 20184249
Mairie d'Uchaud
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les deux...
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Avis 20184352
Mairie d'Avignon
Communication par courriel des documents suivants :
1) l'arrêté municipal prévoyant la mise en...
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Conseil 20183529
Communauté de communes du pays de Limours
Caractère communicable à un prestataire habilité par une union de maires, des informations...