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Avis 20182023
Mairie de Sainte-Hélène-sur-Isère
Communication de l'arrêté municipal fixant le droit de stationnement pour l'année 2018.
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Avis 20182024
Mairie de Salses-le-Château
Communication, de préférence par voie électronique ou sur CD-ROM, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20182086
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, de préference sur le cédérom fourni par le demandeur, de toutes les décisions prises par...
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Avis 20182096
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) s’agissant du...
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Avis 20182110
Tours Métropole Val de Loire
Communication des comptes rendus des réunions du bureau et du conseil métropolitains depuis janvier 2017.
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Avis 20182124
Mairie de Saint-Romain-de-Colbosc
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, de l'emplacement des pistes cyclables.
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Avis 20182135
Mairie d'Angers
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable des données relatives à...
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Conseil 20182182
Mairie de Sète
Caractère communicable à un conseiller municipal de la liste des dirigeants d'une société...
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Avis 20182197
Territoire vallée-sud grand Paris
Communication des documents suivants :
1) la décision de 2008 transférant le syndicat...
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Avis 20182207
Ministère de la culture
Communication par courriel, de courriers émanant de la Direction régionale des affaires...
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Avis 20172425
Mairie de Ris-Orangis
Communication électronique, en sa qualité d'élu municipal, du règlement intérieur des services...
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Avis 20172450
Mairie de Ris-Orangis
Communication des documents suivants :
1) les registres des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20172452
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie de l'extrait de l'enregistrement vidéo des débats et du vote du point n° 2 de la réunion...
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Conseil 20172490
Mairie de Nîmes
Caractère communicable, aux parents d'un enfant blessé sur un manège installé sur une place...
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Conseil 20172570
Mairie de Saint-Ouen
Caractère communicable du rapport d'activités 2015 et du compte annuel du résultat...
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Avis 20172613
Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (MACS)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté modificatif daté du 12 juin 2015 sans aucune...
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Avis 20172633
Mairie d'Aucamville
Copie du registre des courriers entrants et sortants de la mairie, pour la période du 1er mars...
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Avis 20172686
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication de l'ensemble des documents, notamment les délibérations du conseil municipal,...
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Avis 20172726
Mairie de Montréjeau
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2017 ;
2) le compte administratif...
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Avis 20172773
Conseil départemental de l'Essonne
Communication, en sa qualité de conseillère départementale, des documents suivants concernant...