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Avis 20190792
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication du montant des factures réglées par la Métropole au quotidien NICE-MATIN pour...
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Avis 20185357
Mairie d'Ambilly
Communication des documents suivants :
1) les factures et pièces comptables se rapportant à...
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Avis 20190130
Mairie de Gestel
Communication du reçu concernant l'encaissement du commandement de payer du 28 novembre 2017...
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Avis 20190186
Mairie de Rougemontiers
Consultation des bilans financiers de 2011 à 2018 concernant l'association « Rougemontier Sports...
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Avis 20190197
Mairie de Lesperon
Copie des bordereaux comptables (recettes et dépenses) et des comptes annexes de la commune,...
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Avis 20190232
Mairie de Persac
Copie, de préférence par courrier électronique ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20190234
Mairie de Nogent-le-Roi
Consultation, avec remise de copies, des budgets votés de la commune pour les années 2016, 2017 et 2018.
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Avis 20190354
Mairie de Lambersart
Communication de l'étude financière prospective couvrant la période 2018-2020 commandée par le...
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Avis 20190378
Hérault Habitat, office public de l'habitat du département de l'Hérault
Consultation ou copie de l'ensemble des factures et pièces justificatives ayant permis de fixer...
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Avis 20190430
Mairie de Cholet
Copie des documents suivants :
1) l’annexe financière relative au contrat de concession portant...
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Avis 20190537
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur support électronique ou numérique, pour la communauté de communes Plateau de...
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Avis 20190715
Mairie de Vallauris Golfe-Juan
Consultation et communication par voie électronique du grand Livre et des comptes...
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Conseil 20191375
Mairie de Saint-Leu-d'Esserent
1) caractère communicable, par courriel, à un élu, du grand livre comptable extrait sous forme...
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Conseil 20191745
Mairie de Tonnerre
Caractère communicable des grands livres de la collectivité pour les années 2013, 2014, 2015,...
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Avis 20192608
Mairie d'Ambilly
Communication du grand livre de la commune, par voie électronique, pour les années 2016, 2017 et...
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Avis 20183929
Office de tourisme de Saint-Paul-de-Vence
Consultation des documents suivants :
1) les bilans, comptes de résultats et annexes des 3...
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Avis 20184251
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, de préférence sur support électronique ou numérique , du compte de gestion de la...
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Avis 20184329
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication des éléments suivants relatifs aux événements qui se sont produits à...
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Avis 20184565
Préfecture des Vosges
Copie du budget de la commune de Serécourt.
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Avis 20184696
Nantes Métropole
Communication des documents concernant la cession du stade de la Beaujoire et des parcelles...