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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Archives par dérogation
Avis 20236656
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
14/12/2023
Défavorable
Enseignement
Culture
Loisirs / Archives
Archives par dérogation
Avis 20237652
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
25/01/2024
Favorable
Favorable/Par dérogation
Enseignement
Culture
Loisirs / Archives
Archives par dérogation
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