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Avis 20142159
SNCF
Communication du préavis de grève concernant le mouvement social régional ayant affecté la...
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Avis 20142176
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie de deux courriers des 16 janvier et 3 février 2014 en provenance de la mairie de Théza...
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Avis 20142192
Mairie de Feilluns
Communication, sur cédérom, de l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique...
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Avis 20142276
Mairie de Formiguères
Copie des documents suivants :
1) le dernier arrêté du préfet de région approuvant le plan...
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Avis 20142279
Mairie de Ploubazlanec
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu des réunions du groupe zone humide...
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Avis 20142281
Mairie de Plourivo
Copie des documents suivants :
1) les éléments attestant de la compétence de Gwenoden...
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Avis 20142282
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des documents suivants relatifs aux forages d'exploration dans les communes d'Avion et de...
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Avis 20142313
Conseil général du Var (CG 83)
Communication, dans le cadre de l'aménagement d'un sentier dans un espace boisé classé, sur la...
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Avis 20142318
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de l'accord conclu le 26 juillet 2008 dans le cadre de la table ronde organisée sur la chasse.
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Avis 20142363
Mairie de Cancale
Communication des contrats d'affermage suivants :
1) le contrat conclu « dans les années 70 »...
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Avis 20142371
Parc naturel régional du Haut-Languedoc
Copie de l'avis du Parc concernant la zone de développement éolien (ZDE) « Avène, Orb et Gravezon ».
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Avis 20142374
Mairie de Folschviller
Consultation des dossiers European Gas Limited de recherche de gaz de couche de 2008 et 2009,...
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Avis 20142391
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (DREAL 31)
Communication des mesures complémentaires produites par le maître d'ouvrage, conformément à...
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Avis 20142395
Préfecture de la Gironde
Copie des documents suivants, concernant les plans de prévention des risques d'inondation (PPRI)...
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Avis 20142405
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants relatifs à l’extension de la carrière d'Ambazac :
1) le...
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Avis 20142413
Mairie de Catus
Communication des documents suivants, relatifs au projet d’abattage d'arbres place du cimetière...
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Avis 20142433
Parc naturel régional du Massif des Bauges
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie de l'étude agricole dite «...
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Avis 20142436
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (DREAL 31)
Copie de la synthèse des observations du public résultant de la consultation du public sur le...
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Avis 20142464
Préfecture de la Somme
Copie des documents suivants relatifs à l'instruction de la demande d'autorisation d'exploiter...
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Avis 20142477
Mairie de Théza
Copie des documents concernant le plan de prévention du risque inondation (PPRI) :
1) le...