Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Affaire courante

Avis 20135303
Préfecture de Seine-et-Marne

Copie intégrale du dossier de création d'un biotope sur le territoire des communes de...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Conseil 20135304
Mairie de Graulhet

Caractère communicable des documents suivants concernant le barrage du Miquélou : 1) l'étude de...

16/01/2014 Défavorable/Sécurité publique Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Avis 20135312
Préfecture de la Somme

Copie des documents suivants, relatifs aux nuisances générées par le centre d'enfouissement...

30/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20135320
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Copie des documents suivants : 1) le contrat relatif à l'utilisation du bois pour le chauffage...

30/01/2014 Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Énergies renouvelables Budgets et comptes
Avis 20135383
Préfecture de l'Aude

Copie de documents relatifs au canal de dérivation (la Berre) longeant le parc animalier, dont...

30/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Conseil 20135394
Préfecture de l'Ain

Caractère communicable à la propriétaire du site sur lequel était exploitée une station-service...

30/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20135399
Préfecture des Côtes-d'Armor

Copie du dernier rapport de visite établi par l'inspection des installations classées (DREAL...

30/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Installations classées
Avis 20135413
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)

Copie des documents suivants : 1) le règlement de navigation des cours d'eau de la Manche,...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20135427
Préfecture du Doubs

Copie de l'arrêté préfectoral d'autorisation concernant l'installation de valorisation des...

30/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Déchets
Avis 20141375
Mairie de Longeville-lès-Metz

Copie des documents suivants concernant l’implantation d’antennes-relais de téléphonie...

29/04/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20141383
Mairie de Gagny

Communication du schéma directeur d’intervention des réseaux d'assainissement.

29/04/2014 Favorable Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20141392
Conseil général du Jura

Consultation de l'étude d'impact du projet Ecoparc réalisée par le cabinet D2P relative au...

05/06/2014 Défavorable/Préparatoire Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels Zones d’activités
Avis 20141483
Communauté urbaine de Lyon

Communication des documents administratifs justifiant le caractère privé de l'impasse Guillet...

13/05/2014 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20141488
Préfecture de la Dordogne

Copie des documents suivants, relatifs au site d'élevage de canards prêts à gaver exploité par...

13/05/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20141504
Préfecture du Tarn

Copie des documents suivants relatifs au système d'assainissement collectif de la zone...

13/05/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20141522
Communauté d'agglomération de Colmar

Communication, par envoi électronique au format PDF, des documents suivants : 1) les bilans...

13/05/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Eau
Avis 20141543
Préfecture du Morbihan

Consultation des mémoires en réponse produits lors des enquêtes publiques de type...

13/05/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20141551
Préfecture du Bas-Rhin

Communication des documents suivants : 1) l'entier dossier de déclaration d'ouverture de...

13/05/2014 Favorable Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20141553
Mairie de Saint-Bresson

Communication des documents suivants : 1) le schéma de distribution d'eau potable déterminant...

13/05/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20141605
Mairie d'Ecuvilly

Communication des délibérations concernant le projet d'installation d'aérogénérateurs sur le...

13/05/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques