-
Avis 20141612
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants concernant l'aérodrome de Saint-Bartélémy :
1) les...
-
Avis 20141628
Préfecture de l'Allier
Communication des documents suivants, relatifs à la manifestation sportive « Enduro Family » qui...
-
Avis 20141657
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'ensemble des courriers...
-
Avis 20141661
mairie de Arracourt
Communication du règlement communal d'assainissement.
-
Avis 20141674
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la déchetterie sur le territoire de la...
-
Avis 20141692
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation administrative de combler les accès de...
-
Avis 20141703
Préfecture du Loiret
Copie de l'arrêté autorisant le syndicat intercommunal d'adduction en eau potable (SIAEP) de...
-
Avis 20141725
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Communication des documents suivants, relatifs au plan de prévention des risques de mouvements...
-
Avis 20141727
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) le rapport n°...
-
Avis 20141738
Préfecture de la région Bretagne
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au projet d’implantation d’une...
-
Avis 20141749
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Communication du dossier d'enquête parcellaire relative à la Ligne Rouge 15 Sud du réseau de...
-
Avis 20141765
Mairie de Raville
Consultation des dossiers de travaux d'assainissement réalisés depuis 2009 et d'enfouissement...
-
Avis 20141783
EDF
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de juin 2011 du haut fonctionnaire de...
-
Avis 20141794
Préfecture du Finistère
Communication des documents suivants relatifs aux suites données à la plainte adressée par le...
-
Avis 20141796
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication des documents suivants :
1) le résultat des contrôles de remplissage des réserves...
-
Avis 20141803
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication des audits des ports de plaisance de la ville de Marseille réalisés en mai 2010 et...
-
Avis 20141836
HAGANIS
Communication des documents suivants constituant le suivi des produits générés par...
-
Avis 20141855
Communauté de communes du Coeur du Cotentin
Copie des documents suivants :
1) le règlement relatif à la gestion des déchets ménagers et...
-
Avis 20141898
Mairie de Carency
Copie intégrale de l'étude d'impact réalisée et transmise à l'agence régionale de santé par...
-
Avis 20141903
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement des Pays de la Loire (DREAL 44)
Communication des documents suivants :
1) la correspondance et les documents associés, échangés...