-
Conseil 20134770
Mairie de Lagny-sur-Marne
Caractère communicable, à des candidats évincés, des documents suivants relatifs au contrat de...
-
Avis 20134782
Caisse primaire d'assurance maladie du Vaucluse (CPAM 84)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...
-
Avis 20134807
Communauté d'agglomération de Saint-Brieuc
Copie des documents suivants :
1) le marché public passé avec l'entreprise B3E portant sur une...
-
Avis 20134817
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents ayant servi de base de calcul au complément de rémunération dit «...
-
Avis 20134832
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes
Communication des documents suivants relatifs au lot n°1 « microscopes » du marché public ayant...
-
Avis 20134845
EDF
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
-
Avis 20134848
Lycée Jean Monnet
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation...
-
Conseil 20134852
Société Vert Marine
Caractère communicable, à un opérateur économique exerçant dans un secteur d'activité proche,...
-
Avis 20134857
Mairie de Baudinard-sur-Verdon
Copies des documents suivants se rapportant aux marchés de construction d'une salle des fêtes et...
-
Avis 20134871
SPL La cuisine Montrouge-Sceaux
Copie des éléments relatifs à la consultation d'un programmiste pour le projet de cuisine...
-
Avis 20134880
Centre hospitalier de Carcassonne
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'accompagnement...
-
Avis 20134892
Musée du Quai Branly
Copie des documents suivants, ne comportant d'autres occultations que les seules mentions...
-
Avis 20134895
Mairie de Paris
Communication des éléments suivants se rapportant à l'attribution du marché de maîtrise d’œuvre...
-
Avis 20134897
Mairie de Val-d'Isère
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention d'objectifs que le maire de...
-
Avis 20134953
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 52 de l'accord-cadre ayant pour objet...
-
Avis 20134956
Mairie d'Amiens
Communication du bordereau des prix unitaires et du détail quantitatif estimatif concernant les...
-
Avis 20134963
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Copie de documents relatifs au marché simplifié de prestations intellectuelles (option B)...
-
Conseil 20135068
Syndicat mixte intercommunal de transport et de traitement des ordures ménagères de l'aire toulonnaise (Sittomat)
Caractère communicable, à une journaliste de Médiapart, des documents suivants relatifs au...
-
Avis 20135131
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication des documents suivants dans leur intégralité, relatifs au lot n° 5 du marché...
-
Avis 20135140
Mairie d'Ambert
Communication de l'étude de faisabilité commandée par la commune relative au marché public de...