Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Affaire courante

Avis 20144142
Mairie de Corbehem

Communication des documents suivants concernant des prestations de sous-traitance effectuées par...

27/11/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144149
Communauté d'agglomérations Rouen-Elboeuf-Austreberthe

Communication du bordereau des prix unitaires du candidat retenu concernant le marché de service...

27/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144152
Grand Port Maritime de Marseille

Communication des documents suivants : 1) les décisions sur les bases desquelles les...

27/11/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20144188
Mairie de Montchauvet

Copie, sur support papier, des documents suivants concernant le lot n° 2 (station d'épuration)...

27/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20144203
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des documents suivants concernant le transfert du marché public ayant pour objet...

27/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144222
Mairie de Salernes

Copie intégrale du dossier préalable des travaux à réaliser dans l'église de Salernes, présenté...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144236
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes

Copie de l'offre financière (offre de prix détaillée) de la société INAER, attributaire du...

11/12/2014 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144256
Centre Hospitalier de Beauvais

Communication du document précisant le mode de calcul complet du nombre d'équivalent temps plein...

27/11/2014 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144285
Ministère de la défense

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

27/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144329
Syndicat intercommunal des eaux de l’Arconce

Copie, de préférence par courrier électronique, des rapports annuels 2011, 2012 et 2013 de la...

11/12/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20144332
Lycée Eugène Delacroix

Communication des éléments justifiant le respect des règles de procédure en matière de seuil des...

11/12/2014 Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144334
Syndicat des eaux de l'Amballon

Copie, sous formats papier et numérique, des documents suivants concernant le contrat de...

11/12/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20144341
Mairie de Breteuil

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20144342
Mairie de Fourmies

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20144343
Mairie de Clichy-sous-Bois

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20144344
Mairie de Chambly

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20144345
Mairie de Mondeville

communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20144346
Mairie de Belley

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20144347
Mairie de Jassans-Riottier

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Conseil 20144352
Mairie de Chartres

Caractère communicable à un candidat évincé, de la marque des micro-ordinateurs proposés par la...

11/12/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public