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Avis 20182015
Ministère des Armées
Communication des résultats des tests de recrutement auxquels il s'est soumis dans les locaux de...
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Avis 20182044
Guadeloupe Formation
Copie des documents suivants, relatifs à Monsieur X, nouvellement nommé directeur de Guadeloupe...
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Avis 20182063
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'extrait du procès-verbal de la commission administrative paritaire nationale...
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Avis 20182070
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la convention signée avec l'EPT, concernant la mise à disposition pour 40% de son temps...
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Avis 20182094
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) le tableau d’avancement pour l'accès au grade de...
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Avis 20182097
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Vienne (DSDEN 86)
Copie de la saisine de la commission de réforme réunie dans le cadre de l'examen de sa demande...
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Avis 20182150
Ministère des Armées
Copie des documents suivants :
1) un relevé de période ou certificat de travail ;
2) son relevé...
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Avis 20182166
Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG)
Communication de la décision portant nomination de Madame X au poste de directrice du service...
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Avis 20182179
Ministère des solidarités et de la santé
Communication de l'extrait du procès verbal de la réunion de la commission administrative...
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Avis 20172411
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication, par voie électronique ou, à défaut par voie postale, des documents suivants :
1)...
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Avis 20172454
Mairie de Colombes
Communication des documents établis en application du décret n° 2012-1293 du 22 novembre 2012, ...
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Avis 20172469
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Copie des documents suivants :
1) les plannings de service annuels de l'ensemble des agents...
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Avis 20172523
Mairie de Rosny-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) le registre des actes administratifs, où doit figurer son...
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Avis 20172565
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie des documents suivants :
1) le contrat de travail de Monsieur X, chargé de mission auprès...
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Avis 20172578
Ministère de l'éducation nationale
Communication de l'état de ses services effectués au sein du ministère en qualité de professeur...
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Avis 20172581
Centre Hospitalier de Bar-le-Duc
Copie du courrier présenté lors du directoire qui s'est tenu le 24 avril 2017 exigeant une...
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Avis 20172588
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication de la « cotation » des postes occupés par les secrétaires administratifs de...
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Avis 20172592
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie de la transmission de son recours relatif à la révision de son entretien professionnel au...
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Avis 20172627
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Communication par courriel et sans frais des documents suivants :
1) concernant les fonctions de...
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Avis 20172634
Ministère de l'Intérieur
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, du relevé intégral de ses notes...