Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Affaire courante

Avis 20204346
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne

Communication, par mise en ligne publique, des documents relatifs à la gestion des espaces...

10/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20204347
Office national des forêts (ONF)

Communication de la copie, sous forme dématérialisée, de l'étude de 1987, relative au plan de...

10/12/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20204387
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux abattages de...

10/12/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20210305
Communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse

Communication de la copie intégrale des études d'inventaires naturalistes, citées dans le...

04/03/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités
Avis 20210470
Mairie de Blangy-sur-Bresle

Communication des documents et des informations adressés par le maire à la direction...

25/03/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20210488
Etablissement Public Territorial du Bassin de la Dordogne (EPIDOR)

Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments relatifs aux...

04/03/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20210565
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)

Communication, sous forme numérique, de la copie des documents suivants relatifs à l'arrêté...

04/03/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20210731
Mairie d'Ozouer-le-Voulgis

Communication des éléments suivants relatifs à l'accueil du public en forêt communale...

25/03/2021 Favorable Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Chasse et pêche
Avis 20210782
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne

Communication, sous forme dématérialisée, de la copie complète du contrat d'obligations réelles...

25/03/2021 Défavorable/Préparatoire Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Gestion domaniale Contrats administratifs
Conseil 20212642
Mairie de Granges-Aumontzey

Caractère communicable des baux de chasse.

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Contrats administratifs
Avis 20212728
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)

Communication, à la suite de précédentes transmissions, des documents suivants : 1) l'avenant...

27/05/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20212808
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime (DDTM 76)

Communication, en priorité par courriel ou à défaut par voie postale, à la suite du courriel...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212853
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Communication des documents suivants, prévus par les dispositions de l'arrêté inter-préfectoral...

27/05/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Hydrologie
Avis 20212870
Préfecture de l'Ain

Communication des documents produits par les services de l’État, dans le cadre de l'instruction...

27/05/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20212911
Préfecture de la Gironde

Communication de la copie du courrier adressé par la préfecture, en date du 21 décembre 2020,...

17/06/2021 Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20212914
Direction départementale des territoires et de la mer de la Somme (DDTM 80)

Communication des documents suivants relatifs à des destructions administratives de renards et...

17/06/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212927
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Communication des documents suivants, relatifs au blaireau, présentés en conseil national de la...

17/06/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20213090
Préfecture de l'Oise

Communication des documents suivants relatifs à la détention de faune sauvage captive : 1) les...

17/06/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Environnement Favorable/Sauf appréciation Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20213192
Mairie de Paris

Communication de la copie électronique des documents suivants : 1) les documents (autorisations...

17/06/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Chasse et pêche
Conseil 20213253
Mairie du Lac d'Issarlès

Caractère communicable, des documents suivants relatifs à une opération d'entretien effectuée...

17/06/2021 Défavorable/Vie privée Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Budgets et comptes