Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Affaire courante

Avis 20212122
Préfecture de l'Aveyron

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212494
Préfecture de la Mayenne

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212501
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212517
Préfecture de la Nièvre

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212539
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212547
Préfecture du Calvados

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212589
Préfecture du Nord

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212593
Préfecture de la Côte-d'Or

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212594
Préfecture de la Charente

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212597
Préfecture des Côtes-d'Armor

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212598
Préfecture de la Creuse

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20203280
Préfecture de l'Ariège

Communication, à la suite de l'arrêté préfectoral du 24 mars 2020 portant sur la prolongation du...

29/10/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20203470
Mairie de Férolles-Attilly

Communication, par courriel, de la copie des autorisations de coupes d'arbres sur les parcelles...

29/10/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20203551
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)

Communication des documents relatifs aux installations fixes pour la chasse de nuit du gibier...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20203889
Association communale de chasse de Joncels

Communication des comptes rendus des réunions publiques du syndicat de chasse des années 2016 à 2020.

19/11/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204146
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)

Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes : 1) le nombre...

19/11/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204236
Préfecture du Finistère

Communication du rapport établi par la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement...

19/11/2020 Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Pollution Hydrologie Installations classées Inspection Activités agricoles
Avis 20204244
Communauté de communes du Bassin de Joinville-en-Champagne

Communication de l’étude de mesure de débit des deux captages devant alimenter le projet de...

10/12/2020 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf sécurité Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées Hydrologie
Avis 20204250
Bordeaux Métropole

Communication des documents suivants relatifs à la parcelle EI 570 catégorisée en espace boisé...

10/12/2020 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Permis de construire
Avis 20204288
Syndicat des Eaux de Thonnance-Suzannecourt

Communication de l’étude de mesure de débit des deux captages devant alimenter le projet de...

10/12/2020 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées Hydrologie

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