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Avis 20203067
Direction départementale des territoires du Tarn-et-Garonne (DDT 82)
Communication, par courriel, sans occultation, à la suite d'une première transmission des...
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Avis 20215113
Préfecture des Deux-Sèvres
Communication des décomptes 2021 de recensement des grands cormorans dans le département des...
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Avis 20215209
Université Clermont Auvergne
Communication, par courriel ou par courrier postal, de la copie de l'étude de dosimétrie du site...
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Avis 20215240
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication des documents suivants relatifs à la chasse de la tourterelle des bois :
1) le...
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Avis 20215241
Direction départementale des territoires de l'Oise (DDT 60)
Communication des documents suivants relatifs aux dégâts de blaireaux :
1) les documents...
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Avis 20215248
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des documents présentés lors des réunions des instances suivantes du parc naturel...
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Avis 20215285
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)
Communication de la liste des élevages de sangliers situés dans le département dont les animaux...
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Avis 20215370
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Communication des documents suivants :
1) les documents et les informations transmis par le...
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Avis 20215597
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication de la copie, sous forme dématérialisée de préférence, des documents suivants :
1)...
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Avis 20215598
Direction départementale des territoires de la Haute-Loire (DDT 43)
Communication, par voie électronique par courriel, des documents suivants relatifs aux...
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Avis 20215733
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Communication des listes de navires de pêche de Nouvelle‐Aquitaine non adhérents à une...
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Avis 20215756
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)
Communication, par courriel, dans le cadre d'opérations de contrôle relatives au règlement bois...
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Avis 20215782
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication, par courriel, dans le cadre d'opérations de contrôle relatives au règlement bois...
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Avis 20215066
Mairie de Dompierre-sur-Yon
Communication des documents relatifs à l'instruction de la demande de permis de construire de...
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Avis 20215145
Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
Communication, sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) relatifs au rechargement...
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Avis 20215532
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)
Communication, en priorité par courriel, ou, à défaut, par courrier postal ou par retrait dans...
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Avis 20215695
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par courrier, des documents suivants :
1)...
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Avis 20215705
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique (DIRM SA)
Communication, dans le cadre de la mise en demeure valant commandement de payer notifiée à son...
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Avis 20215895
Centre sécurité Requin
Communication des documents suivants :
1) le bilan et le compte de résultat du centre pour...
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Avis 20216251
Centre National de la Propriété Forestière (CNPF)
Communication, au format xls ou csv, pour toutes les dates auxquelles ces données sont...