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Avis 20214336
Mairie de Saint-Brévin-les-Pins
Communication, par courrier électronique, de tous les documents utilisés par les services...
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Avis 20214337
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, par voie dématérialisée de préférence, du document figurant la parcelle X du Bois...
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Avis 20214374
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par courrier, des documents suivants :
1)...
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Avis 20214375
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par courrier postal, des documents...
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Avis 20214386
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des documents suivants relatifs à la commission départementale de la nature, des...
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Avis 20214446
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Communication, à la suite du décès du détenteur antérieur du droit de propriété, des documents...
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Avis 20200989
EDF
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
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Avis 20202276
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Communication du rapport technique détaillé relatif au recensement des zones humides sur les...
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Avis 20202344
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique, des documents visés dans la délibération modifiant le code...
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Avis 20202404
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication, par voie dématérialisée, à la suite de l'arrêté préfectoral n° 2019/DDT/SEPR/037...
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Avis 20202413
Parc national des Cévennes
Communication des documents suivants relatifs à la campagne de chasse 2019-2020 :
1) le...
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Avis 20202487
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication, par courrier électronique, sous forme d'une ou plusieurs cartes géographiques...
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Avis 20202491
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication, par courrier électronique, sous forme d'une ou plusieurs cartes géographiques...
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Avis 20202523
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication, par priorité sous format dématérialisé, des documents relatifs au projet de la...
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Avis 20202694
Préfecture des Vosges
Copie, par voie postale, à ses frais, de l'entier dossier relatif aux travaux effectués dans le...
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Avis 20202802
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents relatifs aux travaux autorisés sur le domaine public maritime (DPM),...
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Avis 20202810
Fédération départementale des chasseurs de la Charente-Maritime (FDC 17)
Communication de la copie des 57 dossiers de demande d'opposition au droit de chasse de...
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Avis 20202864
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus complets relatifs à l'application...
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Avis 20202939
Agence régionale de santé de Bretagne - délégation départementale du Finistère (ARS 29)
Communication des résultats d'analyses des rejets d'eau d'un exutoire sur la plage de Porsguen...
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Avis 20203004
Préfecture de l'Essonne
Communication du courrier émanant des Maires de Mauchamps, Saint-Sulpice-de Favières,...