Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Affaire courante

Avis 20200043
Mairie de Savines-le-Lac

Communication des documents suivants : 1) le rapport d'expertise du « Groupe Chiroptères de...

04/06/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Permis de construire
Avis 20200085
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)

Communication, par voie électronique ou à ses frais par voie postale, des documents suivants...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20200113
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication de la copie du bail de chasse du domaine public maritime en cours et des...

04/06/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20200260
Dijon Métropole - Le Grand Dijon

Communication, par voie postale, du rapport d'expertise justifiant l'abattage de 45 peupliers...

04/06/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20200264
Direction départementale des territoires et de la mer de la Somme (DDTM 80)

Communication, par télécopie ou par mail ou par courrier, de la copie des documents visés par...

04/06/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204466
Préfecture du Bas-Rhin

Communication de son dossier de renouvellement aux fonctions de lieutenant de louveterie, auquel...

10/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204486
Centre régional de la propriété forestière (CRPF) - Ile-de-France-Centre-Val de Loire

Communication de la copie des documents relatifs au plan simple de gestion du « Domaine des...

10/12/2020 Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Chasse et pêche
Avis 20200808
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pyrénées-Atlantiques (DREAL 64)

Communication des documents relatifs au projet d'aménagement du massif de la Rhune, classé site...

25/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Marché public Forêts et parcs naturels
Avis 20200810
Office national des forêts (ONF)

Communication, sous format informatique, par courriel, des documents suivants: I) concernant le...

25/06/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20200933
Mairie de Malaucène

Communication des éléments relatifs aux platanes abattus, depuis le début du mandat municipal...

25/06/2020 Incompétence/Renseignement Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201046
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)

Communication de la copie des autorisations d'emplacement et de postes de pêche professionnelle...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20201088
Ministère de la Transition écologique

Communication des comptes rendus de réunions entre l'administration et les instances...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Hydrologie
Avis 20201114
Ministère de la Transition écologique

Communication du nombre de recours hiérarchiques, définis à l'article L410-1 alinéa 3 du code...

16/07/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Légalité Réglementation
Avis 20201196
Préfecture de la Creuse

Communication des documents relatifs à l'arrêté n° 23-2019-12-27-002 du 23 décembre 2019 fixant...

16/07/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20201210
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)

Communication des documents suivants : 1) les fiches de pêches renseignées au cours des mois de...

16/07/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20201223
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier (DDCSPP 03)

Communication de la liste des éleveurs de sangliers, à des fins de relâchage, implantés dans le...

16/07/2020 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20201224
Direction départementale de la protection des populations de l'Ain (DDPP 01)

Communication de la liste des éleveurs de sangliers, à des fins de relâchage, implantés dans le...

16/07/2020 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20201225
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Alpes de Haute-Provence (DDCSPP 04)

Communication de la liste des éleveurs de sangliers, à des fins de relâchage, implantés dans le...

16/07/2020 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20201228
Direction départementale de la protection des populations des Alpes-Maritimes (DDPP 06)

Communication de la liste des éleveurs de sangliers, à des fins de relâchage, implantés dans le...

16/07/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20201263
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication des éléments relatifs à l'exploitation de 5 réserves de substitution à usage...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie