Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Affaire courante

Avis 20201706
Agence de l'eau Adour-Garonne

Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...

16/07/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201707
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...

16/07/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201708
Office national des forêts (ONF)

Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...

16/07/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201710
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...

16/07/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201711
Agence française pour la biodiversité (NE PLUS UTILISER remplacée par l'office français de la biodiversité)

Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...

16/07/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201712
SUEZ

Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...

16/07/2020 Favorable/Sauf établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201713
VEOLIA Eau d'Ile-de-France

Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...

16/07/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201771
Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, du rapport de diagnostic de l'état...

10/09/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201875
Rennes Métropole

Communication de l'expertise réalisée avenue Jean Janvier, fin novembre 2019 par Monsieur X de...

10/09/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201883
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)

Communication du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 28 juillet 2016 de...

10/09/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20202121
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)

Communication : I) à la suite d'une première transmission partielle, des documents manquants...

24/09/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20202364
Chambre d'Agriculture de Lot-et-Garonne

Communication des informations environnementales relatives au lac de Caussade : 1) le rapport...

24/09/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20202370
Ministère de l'Intérieur

Communication, par voie électronique par mail, des documents prévus par l’article 5 du décret n°...

24/09/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Réglementation Action du gouvernement
Avis 20202387
Préfecture des Yvelines

Communication, sous support numérique si possible, de la copie des documents relatifs à...

24/09/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées
Avis 20202618
Communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne

Communication des documents sur la base desquels les rédacteurs du plan local d'urbanisme...

24/09/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel POS-PLU Hydrologie
Avis 20195677
Préfecture de la Gironde

Communication, à ses frais, des entiers dossiers des autorisations de défrichement n° 07-179 et...

14/05/2020 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20196034
Mairie de Vouhé

Communication de la copie du récépissé de déclaration en préfecture de la chasse privée de...

14/05/2020 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20196063
Mairie de Saint-Georges-du-Bois

Communication, par voie électronique de la copie des documents suivants : 1) l'arrêté de...

14/05/2020 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20200009
Mairie de Nantes

Communication des deux rapports d'expertise végétale, visés dans le compte rendu de la réunion...

04/06/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20200024
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)

Communication de la décision du préfet relative à la proposition de sanction, émanant de...

04/06/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche