-
Avis 20213284
Mairie de Toulouse
Communication de la copie électronique des conventions de pêche signées par la mairie en 2019 et en 2020.
-
Avis 20213358
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure (DDTM 27)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
-
Avis 20213359
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime (DDTM 76)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
-
Avis 20213387
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Communication, en priorité par mail ou à défaut par courrier postal, des documents suivants :...
-
Avis 20213407
Préfecture de l'Hérault
Communication, en priorité par mail ou à défaut par courrier postal, des documents suivants :...
-
Avis 20213413
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication, sur CD-Rom ou par mail, des documents suivants exigés par l'arrêté DREAL BFC n° X...
-
Avis 20213456
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication des éléments suivants relatifs à la centrale exploitée sur la chaussée du Bazacle...
-
Avis 20213461
Syndicat d’Aménagement Gartempe et Creuse (SYAGC)
Communication des décisions du comité syndical et du comité de pilotage du contrat territorial...
-
Avis 20213523
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants, relatifs à l'arrêté n° 20‐040 portant autorisation de...
-
Avis 20213604
Préfecture de la Vendée
Communication, par courriel, des documents suivants pour les 5 dernières années (2016 à 2021)...
-
Avis 20213612
Direction départementale des territoires de l'Orne (DDT 61)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
-
Avis 20213657
Mairie de Pélissanne
Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
-
Avis 20213659
Mairie de Brunoy
Copie du contrat mentionnant les conditions de l'opération de piégeage des pigeons installés sur...
-
Avis 20213663
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication, au format électronique, des documents suivants, relatifs aux prélèvements sur la...
-
Avis 20213711
Mairie de Saint-Sauveur-lès-Bray
Communication de la liste des déclarations de piégeage des animaux classés nuisibles reçues en...
-
Avis 20213806
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
-
Avis 20213917
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communisation de « la méthode » fournie par la direction de l'eau et de la biodiversité citée...
-
Avis 20213921
Mairie de Saint-Gaudens
Communication de l'autorisation d'une coupe d'arbres, pratiquée au début du mois d’avril 2021,...
-
Avis 20213940
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Communication des documents relatifs à l'étude intitulée « Gestion du patrimoine arboré....
-
Avis 20213950
Mairie de Condom
Communication du dernier constat effectué par l'office national des forêts (ONF) sur le...