Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Affaire courante

Avis 20175859
Préfecture de l'Isère

Copie de documents relatifs à l'arrêté préfectoral « Dérogation espèces protégées dans le cadre...

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20175860
Préfecture de l'Ain

Copie des documents suivants, de préférence sous forme numérique par courrier électronique ou...

08/03/2018 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20175869
SNCF

Copie de la décision de fermer le guichet de la station de Villeneuve Triage les samedis et dimanches.

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20175897
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine

Copie de l'autorisation délivrée concernant les remblais entreposés dans le lit mineur de...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20175898
Mairie de Monteux

Mise en ligne sur le site internet de la commune des documents attestant des matériaux composant...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Mise en ligne
Avis 20175908
Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères de Naujac-sur-Mer (SMICOTOM 33)

Copie des autorisations ou ordres relatifs aux tournées supplémentaires (nocturnes) de ramassage...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20175947
Direction départementale des territoires de l'Aisne (DDT 02)

Communication par courriel sous forme tableur, des dossiers de demandes d'autorisations pour les...

08/03/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20175961
Communauté de communes du Pays de Mirecourt

Communication par courriel, des éléments suivants relatifs au réseau d'assainissement collectif...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20176002
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication par courriel, du rapport de la mission X portant sur le ferroviaire.

08/03/2018 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20176005
Mairie d'Annecy

Copie du rapport rendu suite à l'étude ayant pour objet d'évaluer la qualité de l'air des...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20176009
Mairie de Ploudalmezeau

Copie de documents relatifs aux nuisances sonores et olfactives causées par la basse-cour de...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20176039
Préfecture de l'Hérault

Copie des documents visés par l'arrêté inter préfectoral n°2017-11-17A (Gard) et n°2017-01-674...

11/01/2018 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20176041
Préfecture de l'Eure

Communication du contenu des six déclarations adressées par les établissements X, au titre des...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20176059
Préfecture de l'Isère

Copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Activités sportives
Avis 20180643
Dijon Métropole - Le Grand Dijon

Communication des études d’impact environnemental relatives d’une part au trafic automobile...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20180658
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Copie des documents suivants concernant la réunion de la commission de contrôle financier...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180689
Métropole Rouen Normandie

Copie de documents relatifs aux orages du 13 août 2015 et du 15 août 2017 qui se sont abattus...

28/06/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20180744
Mairie du Mont-Dore

Copie de documents relatifs au raccordement à un réseau collectif d'assainissement : 1) le plan...

17/05/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180768
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)

Copie des documents se rapportant aux réunions organisées par le syndicat au cours du 1er...

28/06/2018 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180784
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)

Copie, par voie dématérialisée, de l'ensemble des études hydrauliques, notamment les rapports...

31/05/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie