Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Affaire courante

Conseil 20180810
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Tarn (DDCSPP 81)

Caractère communicable à l'association X, des rapports d'inspection du parc zoologique ZNC ZOO...

14/06/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20180822
Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des éléments notamment les constats, photos, ou...

14/06/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20180878
Direction départementale des territoires de la Moselle (DDT 57)

Copie, par courriel ou courrier, de documents relatifs à la station d'épuration du Syndicat...

31/05/2018 Sans objet/Détruit Favorable Favorable/Sauf secret Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20180894
Conservatoire du littoral

Communication, en sa qualité de membre du conseil de rivages Manche-Mer du Nord, des documents...

31/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Hydrologie
Avis 20180900
Mairie de Paris

Communication des données relatives aux études vérifiant et garantissant la préservation totale...

14/06/2018 Irrecevable Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180933
Mairie d'Ucel

Copie de documents relatifs aux travaux réalisés sur la rive droite de la rivière Ardèche,...

31/05/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Conseil 20180943
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)

Caractère communicable du tableau indiquant les données relatives à l'indemnisation des dégâts...

14/06/2018 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20180952
Office national des forêts (ONF)

Copie de documents relatifs à la forêt de Mormal : A) concernant le plan d'aménagement de la...

31/05/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180975
Direction départementale de la protection des populations du Morbihan (DDPP 56)

Copie de documents relatifs à la société SA Doux Plouray à la suite de rejets d'effluents dans...

31/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Avis 20180978
Préfecture des Côtes-d'Armor

Communication des éléments suivants, relatifs à l’activité de l’entreprise X à Plouisy : 1) les...

31/05/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20181051
Office national des forêts (ONF)

Communication des éléments justifiant l’abattage en coupe rase des arbres de la parcelle 901 de...

28/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20181069
Office national de la chasse et de la faune sauvage - service départemental du Morbihan (56)

Communication du rapport d’autopsie pour un dauphin.

14/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20181071
Syndicat intercommunal d'élimination des ordures ménagères (SIEOM) de Mer

Copie, par courrier électronique, de la liste des entreprises et des autres entités soumises à...

14/06/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20181098
Préfecture de l'Ardèche

Copie de l'arrêté prescrivant la mise à l'enquête publique du zonage d'assainissement sur le...

14/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Enquête publique Eau
Avis 20181100
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie du plan guide d'aménagement et de gestion durable concernant le secteur de la Brague à Antibes.

14/06/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20181101
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Copie du plan guide d'aménagement et de gestion durable concernant le secteur de la Brague à Antibes.

14/06/2018 Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20181114
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

Copie de l'arrêté préfectoral approuvant la modification de la localisation d'un site classé...

14/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20181125
Mairie des Sables-d'Olonne

Communication du constat et diagnostic établis par les services de la mairie concernant...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20181159
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)

Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...

28/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20181175
Préfecture de l'Eure

Copie de documents relatifs à la SAS Agriénergie (installation de méthanisation), implantée à...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Installations classées