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Avis 20220567
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « École 1 2 3 Soleil...
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Avis 20220568
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « école Caminarem...
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Avis 20220569
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication du dernier rapport de visite des établissements hors-contrat suivants :
1) l'école...
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Avis 20220570
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aube (DSDEN 10)
Communication du dernier rapport de visite des établissements hors-contrat « écoles maternelle...
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Avis 20220571
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ariège (DSDEN 09)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école Chant’Arize...
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Avis 20220643
Collège Edgar Varèse
Communication, par voie électronique, pour l'année 2021-2022, d'une copie des documents suivants...
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Avis 20220701
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication, sur support papier ou sur support numérique, d'une copie intégrale du dossier...
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Avis 20217263
Conseil régional Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants relatifs à la procédure d'’attribution du marché de...
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Avis 20217344
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « Espérance Banlieue...
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Avis 20217367
Direction des services départementaux de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine (DSDEN 35)
Communication de l'extrait du registre de présence de l'école publique X, attestant de la...
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Avis 20217441
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication, sous forme dématérialisée, avec occultation des mentions portant atteinte à la...
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Avis 20217472
Conseil départemental de l'Aude (CD 11)
Communication de la copie de la concertation effectuée pour la reconstruction du collège Émile Alain.
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Avis 20217486
Agence régionale d'équipement et d'aménagement - Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur (AREA)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents manquants...
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Avis 20217741
Collège Lionel Terray
Communication de la lettre de mission du chef d'établissement.
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Avis 20216547
Ecole primaire Louis Bouchet de Royan
Copie du dossier médical de sa fille X, notamment son suivi psychologique entre septembre 2020...
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Avis 20216637
Ecole Primaire de Saint Bauzély
Copie de l'entier dossier administratif scolaire de son enfant :
1) l'ensemble des documents...
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Avis 20216672
Centre international de Valbonne
Communication des documents, concernant sa fille, au titre de l’année scolaire 2021-2022 :
1) la...
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Avis 20216838
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication, par courriel, de la copie des rapports d'inspection relatifs à l'établissement...
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Avis 20216979
Conseil départemental du Val-de-Marne (CD 94)
Communication du procès-verbal de la commission de mobilité relative au collège Samuel Paty de...
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Avis 20217004
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication d'une copie de la lettre de mission du chef d'établissement actuel remise par...