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Avis 20142111
Mairie de Vezet
Copie des comptes rendus des séances du conseil municipal suivants :
1) du 2 février, 7 avril,...
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Avis 20142116
Préfecture des Yvelines
Copie, sur une clef USB, des listes électorales de toutes les communes des Yvelines.
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Avis 20142153
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon
Communication des documents suivants :
1) les courriers adressés par le maire à chacune des...
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Avis 20142163
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des propositions du maire relatives à l'acquisition des bâtiments situés 25 rue de Paris,...
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Avis 20142178
Mairie de Marville
Photocopie, ou à défaut consultation, du dossier relatif à l'érection du monument aux morts.
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Avis 20142227
Mairie de Marsilly
Communication d'une copie des notes de synthèse transmises aux élus du syndicat intercommunal à...
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Avis 20142248
Mairie de Sallèles d'Aude
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif de 2012 ;
2) un exemplaire...
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Avis 20142249
Mairie de Montgaillard-Lauragais
Communication des documents suivants :
1) les numéros de téléphone (portable et fixe) et les...
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Avis 20142255
Mairie d'Aigues-Vives
Copie des documents suivants relatifs à la séance du conseil municipal du 28 avril 2014:
1)...
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Avis 20142267
Conseil général du Val-de-Marne (CG 94)
Copie du plan d'actions d'amélioration de l'accessibilité des services à la population, élaboré...
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Conseil 20142283
Mairie de Pouldreuzic
Caractère communicable des documents suivants, relatifs à l'association de gestion et...
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Avis 20142290
Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Communication, par courriel, du compte rendu de la séance du conseil communautaire du 12 avril 2014.
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Avis 20142293
Conseil général du Var (CG 83)
Copie de l'entier dossier d'enquête administrative conduite par Monsieur XXX XXX au sein de la...
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Avis 20142303
Mairie de Saint-Ciers-de-Canesse
Copie du procès-verbal du conseil municipal du 11 mars 2014.
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Avis 20142310
Mairie de Coudekerque-Branche
Communication des documents suivants :
1) les décisions du maire prises dans le cadre de...
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Avis 20142315
Mairie de Rivesaltes
copie de l'arrêté d'organisation des bureaux de vote.
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Avis 20142325
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) le précédent règlement intérieur du conseil municipal ;
2)...
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Avis 20142367
Mairie d'Ostricourt
Consultation des listes d'émargements de l'élection municipale du 23 mars 2014.
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Avis 20142381
Office palois de l'habitat (OPH 64)
Communication des documents suivants :
1) les enregistrements des dix dernières séances du...
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Avis 20142383
Mairie de Fontainebleau
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du sondage IFOP sur la perception du...