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Avis 20214137
Préfecture de l'Aude
Communication de l'ensemble des actes, procédures, arrêtés d'insalubrité et de périls pris dans...
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Avis 20214189
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication du document portant données de pharmacovigilance liées à la vaccination contre la...
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Avis 20204263
Haut Conseil de la santé publique (HCSP)
Communication des enregistrements et comptes rendus des réunions et séances ayant abouti à...
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Avis 20204392
Haut Conseil de la santé publique (HCSP)
Communication de tous les enregistrements audio des commissions, conseils, groupes de travail du...
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Avis 20204545
Haut Conseil de la santé publique (HCSP)
Communication des enregistrements de la réunion du groupe de travail multidisciplinaire du Haut...
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Avis 20205197
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)
Communication des comptes rendus de visites effectués chez sa cliente sur les années 2018, 2019 et 2020.
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Avis 20205309
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication, à la suite de l'avis public du 22 octobre 2020 ayant conditionné les mesures...
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Avis 20205623
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher (DDCSPP 18)
Communication de la copie des documents relatifs au cirque X exploité par Monsieur X :
1) le...
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Avis 20205346
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Communication, en format numérique à ses frais, de la copie des dossiers de suivi individuel,...
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Avis 20205371
Université de Strasbourg
Communication, en format numérique à ses frais, de la copie des dossiers de suivi individuel,...
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Avis 20205393
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Communication des documents suivants :
1) le rapport final relatif à l’inspection faite par...
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Avis 20205430
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication, de préférence par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, des...
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Avis 20205442
Santé publique France agence nationale de santé publique (ANSP)
Communication, à la suite de l'incendie industriel du 26 septembre 2019 qui s'est produit sur...
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Avis 20205476
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication du courrier de dénonciation de Monsieur X, X au sein de la société OGF, adressé à l'ARS.
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Avis 20205722
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication de la liste, comprenant le numéro de SIRET, la raison sociale, l'adresse postale...
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Avis 20210007
Domaine canin fourrière de l'Alliance
Communication, par mail, des éléments suivants :
1) la copie des registres entrées/sorties pour...
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Avis 20210008
Fourrière animale de Châtellerault
Communication, par mail, des éléments suivants :
1) la copie des registres entrées/sorties pour...
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Avis 20210109
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de L'Indre (DDCSPP 36)
Communication, par mail, des documents relatifs aux refuges pour animaux déclarés auprès de la...
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Avis 20210145
Domaine canin fourrière de l'Alliance
Communication des éléments suivants :
1) la copie des registres entrées/sorties pour les années...
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Avis 20202628
CHOICE GENETICS FRANCE
Communication, à ses frais, par courriel ou par voie postale, des éléments relatifs aux...