-
Avis 20203768
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Tarn-et-Garonne (DDCSPP 82)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203769
Direction départementale de la protection des populations du Var (DDPP 83)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203770
Direction départementale de la protection des populations de Vaucluse (DDPP 84)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203843
Direction départementale de la protection des populations de la Vendée (DDPP 85)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203844
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203845
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Vosges (DDCSPP 88)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203846
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne (DDCSPP 89)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203847
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Territoire de Belfort (DDCSPP 90)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203860
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication, conformément aux dispositions de l'article 1 II de la loi n° 2020-856 du 9...
-
Avis 20203913
Passerelles vers l'Emploi
Communication, de préférence par voie électronique ou à défaut par voie postale, de la copie des...
-
Avis 20203917
Communauté d'agglomération du Grand Guéret
Communication, de préférence par voie électronique ou à défaut par voie postale, de la copie des...
-
Avis 20204096
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs à l'immeuble du X...
-
Avis 20204097
Caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône (CAF 13)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs à l'immeuble du X,...
-
Avis 20204144
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication de documents suivants relatifs à l’affaire Lactalis :
1) les documents adressés à...
-
Avis 20204341
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents relatifs aux inventaires et aux stocks concernant la crise de la...
-
Avis 20210258
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Communication des documents relatifs à la commission nationale pour la protection des animaux...
-
Avis 20210265
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des échanges (mails, documents et notes prises lors des rendez-vous) relatifs au «...
-
Avis 20210320
Caisse d'allocations familiales du Pas-de-Calais (CAF 62)
Copie du message adressé au service hygiène de la commune relatif à son logement.
-
Avis 20210658
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Communication, par courrier, dans le cadre de l'enquête épidémiologique réalisée par Monsieur X...
-
Avis 20212565
Mairie de Bandrele
Communication des éléments suivants, relatifs aux associations de protection animale ainsi...