-
Avis 20192037
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication, par voie numérique, du document mentionné à la page 38 - point B - du schéma...
-
Avis 20192121
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication, par courrier postal ou par courrier électronique, du rapport, établi à la suite...
-
Conseil 20192243
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Caractère communicable des documents relatifs au bruit généré par les deux lignes grande vitesse...
-
Avis 20192282
Mairie d'Issy-l'Évêque
Communication, sous forme électronique au format PDF gravé sur CD-ROM, sous-demande par...
-
Avis 20192313
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Communication du rapport d’intervention qui a été dressé par Monsieur X et Monsieur X,...
-
Avis 20192343
Préfecture de la Loire
Communication, de préférence sous format électronique, de l'intégralité du rapport N2015/018DE –...
-
Avis 20192413
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents relatifs aux installations classées exploitées par la X et situées X...
-
Avis 20192414
Préfecture de l'Hérault
Communication des documents relatifs à l'installation de stockage de déchets non dangereux...
-
Avis 20192416
Mairie de Marly-sous-Issy
Communication, sous forme électronique au format PDF gravé sur CD-ROM, sous-demande par...
-
Avis 20192447
Préfecture de l'Hérault
Communication des documents suivants à la suite des nuisances générées par la décharge de...
-
Avis 20192457
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Communication, sous format numérique, de la copie des documents suivants, à la suite des arrêtés...
-
Avis 20192568
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Publication en ligne, de l'intégralité du rapport « impact cycle 2016 » piloté par EDF, en lieu...
-
Avis 20192630
Préfecture de l'Eure
Communication de la nature de l’aléa en rouge figurant en page 11 du document d’information...
-
Avis 20192668
Agence française pour la biodiversité
Communication d’une extraction des données de la banque nationale des ventes des distributeurs...
-
Conseil 20192680
Préfecture du Territoire-de-Belfort
Caractère communicable, à l'avocat de la la société civile d’exploitation agricole X, des...
-
Avis 20192757
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication, par voie électronique de préférence ou à défaut par voie postale à ses frais, de...
-
Avis 20192771
Mission régionale d'autorité environnementale Grand Est (MRAE)
Communication de rapport préparatoire émis par la direction régionale de l'environnement, de...
-
Avis 20192773
Agence régionale de santé Grand Est (Direction générale)
Communication des documents de travail et d’analyse qui ont conduit à la formulation de l'avis...
-
Avis 20192774
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication de la proposition d’avis dressée par la DREAL citée en page 2 de l'avis de la MRAe...
-
Avis 20190420
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Copie des arrêtés dérogatoires à la règlementation sonore et des prescriptions relatives aux...