-
Avis 20215456
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication des barres du mouvement intra-académique 2020, pour les barres tout poste et les...
-
Avis 20215465
Mairie de La Garde
Communication, sans mention nominative, des fiches de paie de décembre, tous les trois ans...
-
Avis 20215509
Direction interrégionale de la mer Nord-Atlantique Manche-Ouest (DIRM NAMO)
Communication, par courrier électronique à défaut par envoi postal, d'une copie des documents...
-
Avis 20215511
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des documents suivants, relatifs au service national d'ingénierie aéroportuaire...
-
Avis 20215513
Mairie de Vénérieu
Communication des documents suivants la concernant :
1) ses certificats de travail du 25 mai...
-
Avis 20215516
Mairie de Sainte-Livrade-sur-Lot
Communication des documents suivants, concernant les délibérations du 26 juillet 2017 n° 2017/...
-
Avis 20215526
Mairie de Mantes-la-Jolie
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du registre de santé et de sécurité au...
-
Avis 20215535
Ministère de la Justice
Copie des documents suivants :
1) les listes des agents promouvables au grade de premier...
-
Avis 20215541
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Savoie (CGFPT 74)
Communication des 20 signalements et des 13 témoignages sur lesquels se base le rapport de la...
-
Avis 20215542
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie de son audition administrative réalisée par le commandant de police X le 29 juin 2021.
-
Avis 20215547
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, sous forme d'un fichier au...
-
Avis 20215552
URSSAF d'Aquitaine (URSSAF 33)
Communication du rapport de contrôle prévu à l’alinéa 1 du IV de l'article R 243-59 du code de...
-
Avis 20215575
Mairie de Colombes
Communication des tableaux annuels d'avancement de grade et de promotion interne 2021des agents...
-
Avis 20215617
Mairie de Paris
Copie, au format papier, par courrier postal, dont les frais seront à sa charge, des documents...
-
Avis 20215626
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication de la copie du rapport n° X, directement lié au litige le concernant né du...
-
Avis 20215663
Mairie de Roubaix
Communication des documents suivants :
1) les actes de recrutement de Messieurs X et X ;
2) les...
-
Avis 20215664
La Poste
Communication de la décision n° X du 10 mai 2021 prononçant l'admission à la retraite de son...
-
Avis 20215682
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz (AC 54)
Communication de la liste des enseignants, des conseillers principaux d'éducation (CPE), des...
-
Avis 20215710
Rectorat de l'académie de Normandie
Communication des documents, la concernant, relatifs à la phase du mouvement intra-académique...
-
Avis 20215716
Centre Hospitalier du Forez - Montbrison
Communication de la copie des fiches d'évènements indésirables (FEI) la concernant, ayant...