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Avis 20201170
Orange Groupe
Communication des documents relatifs à la réforme dite des « Classifications » issus de la loi...
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Avis 20201945
Rectorat de l'académie de Limoges (AC 87)
Communication du listing faisant figurer les mentions suivantes, civilité, nom, prénom,...
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Avis 20201987
Ministère de l'Intérieur
Copie de la fiche de proposition à l'avancement au grade de secrétaire administratif de classe...
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Avis 20202126
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Copie des documents suivants :
1) la vacance d'emploi de directeur général des services (DGS)...
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Avis 20202160
Centre Hospitalier de Guingamp
Communication de la liste nominative, précisant le grade et le service d’appartenance, des...
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Avis 20202198
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Martinique (DEAL)
Copie, par courrier électronique des documents suivants :
1) concernant Madame X :
a) son nouvel...
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Avis 20202200
Ministère de la Transition écologique
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le document détaillant les...
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Avis 20202266
Mairie de Grand-Bourg
Copie, le cas échéant, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil...
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Avis 20202298
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication du relevé des absences de Madame X, professeure des écoles à l’École Élémentaire...
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Avis 20202306
Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976)
Communication des bordereaux de jury d'examen blanc des collèges organisé le 18 avril 2019 au...
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Avis 20202324
Ministère des armées
Communication de l'intégralité du dossier, sous la référence 63538/211395/ARM/CRM/SEC.PRES ou...
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Avis 20202341
Université des Antilles
Communication des documents pour chacun des ses actes de candidature au poste de maître de...
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Avis 20202452
Chambre de commerce et d'industrie des Iles de Guadeloupe (CCI IG 971)
Copie, le cas échéant, à ses frais, selon les tarifs fixés par le conseil d'administration, des...
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Conseil 20202480
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Caractère communicable d'un ensemble de documents relatifs à la situation administrative d'un...
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Avis 20202544
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Communication, à la suite du mouvement intra académique, de la liste nominative des psychologues...
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Avis 20202546
Ministère des armées
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal du comité supérieur médical du 5 mars 2020...
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Avis 20202552
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication des documents suivants :
1) la réponse de Clermont Auvergne Métropole aux...
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Avis 20202570
Union des Caisses Nationales de Sécurité Sociale (UCANSS)
Copie des documents suivants concernant son client :
1) les avis émis par la commission les 29...
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Avis 20202692
Rectorat de l'académie de Corse (AC 20)
Copie des documents suivants, le concernant, dans le cadre du diagnostic des risques...
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Avis 20202721
Ministère des armées
Communication des documents suivants le concernant :
1) le relevé de période ou un certificat de...