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Avis 20217627
Préfecture du Doubs
Communication des documents suivants, relatifs au fonctionnement de X :
1) le (ou les) arrêté(s)...
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Avis 20217631
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des élements suivants :
1) le listing complet et détaillé de tous les aéronefs de...
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Avis 20217668
Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Communication des élements suivants relatifs aux exportations d’uranium issu du retraitement du...
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Avis 20217669
EDF
Communication, par consultation, des archives relatives :
1) aux travaux EDF, dans les années...
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Avis 20217700
# Eurométropole de Metz
Communication des documents et informations relatives au plan climat-air-énergie territorial...
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Avis 20217709
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Communication, par courriel, du plan des réseaux d’eau potable de la commune de Saint-Paul-La-Coste.
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Avis 20217740
Tours Métropole Val de Loire
Communication, à la suite de l'installation d'équipements de radiotéléphonie situés au pied du...
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Avis 20217762
Communauté de communes Sud Côte Chalonnaise
Communication des documents suivants relatifs au projet de déchetterie à Saules :
1) les deux...
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Conseil 20217767
Mairie de Saint-Lattier
Communication des documents suivants relatifs à l'installation d'éoliennes par X sur la commune...
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Avis 20217769
Mairie de Bommes
Envoi par courrier électronique du dossier d’Information mairie (DIM) concernant le projet...
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Avis 20217778
Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Nouvelle-Aquitaine (CRPMEM 64)
Communication des déclarations de captures de poissons migrateurs (saumons, aloses et lamproies)...
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Avis 20217781
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication, par publication, avec mise à jour, sur une plateforme accessible en ligne, dans...
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Avis 20217802
Mairie de Brion (38)
Communication des documents suivants :
1) les études préalables ayant conduit la commune à...
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Avis 20217806
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie des analyses des sols ou d’eau réalisés dans le périmètre du projet Altival à...
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Avis 20217807
Mairie de Romainville
Communication des documents suivants :
1) les rapports de contrôle et de suivi des sociétés X et...
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Avis 20217808
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de l'étude d'impact consolidée et ses annexes déposées en date du 9 juillet 2021...
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Avis 20220002
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA)
Communication, au format électronique, du rapport annuel 2020 de l'exploitant des transports...
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Avis 20220041
Préfecture du Var
Communication, sous forme numérique par courriel ou, à défaut, sous format papier par voie...
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Avis 20220054
Mairie de Fort-de-France
Communication des documents suivants relatifs aux travaux de canalisation des eaux pluviales à...
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Avis 20220061
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication des documents suivants :
1) les résultats de la « vérification complète des...