Recherche - CADA

Environnement

Avis 20217028
Syndicat de la Vallée de la Dive

Copie de l'ensemble documents concernant la mise en place par le syndicat de rivière dans les...

13/01/2022 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20217031
Mairie de Châtillon d'Azergues

Communication, dans le cadre du permis de construire accordé à Monsieur X le 29 novembre 2019,...

13/01/2022 Favorable Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Permis de construire
Avis 20217041
Toulouse Métropole

Communication des études relatives au tracé et à la circulation du bus sur le réseau Tisséo...

10/03/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20217089
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)

Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...

16/12/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Zones d’activités
Avis 20217090
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...

16/12/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Zones d’activités
Avis 20217091
Mairie de Magny-le-Hongre

Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...

16/12/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Zones d’activités
Avis 20217133
Préfecture de la Côte-d'Or

Communication des bilans de mesures d’émission sonores du circuit de vitesse automobile...

13/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives
Avis 20217145
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

Communication de la demande des associations X et X, déposée début septembre 2021 et demandant...

13/01/2022 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20217159
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)

Communication des analyses des eaux usées, issues des prélèvements légalement requis, relatives...

13/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20217165
Préfecture du Cher

Communication de l'ensemble des documents ayant permis à la direction départementale des...

13/01/2022 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau
Avis 20217199
Préfecture de Maine-et-Loire

Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...

13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Avis 20217200
Préfecture de la Vienne

Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...

13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Avis 20217201
Préfecture d'Indre-et-Loire

Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...

13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Avis 20217202
Préfecture du Loiret

Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...

13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Avis 20217203
Préfecture de Seine-et-Marne

Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...

13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Avis 20217204
Préfecture du Val-de-Marne

Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...

13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Avis 20217205
Préfecture des Hauts-de-Seine

Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...

13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Avis 20217206
Préfecture de Paris

Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...

13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Avis 20217207
Préfecture de la Seine-Saint-Denis

Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...

13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Avis 20217208
Préfecture de la Côte-d'Or

Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...

13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels