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Avis 20216748
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...
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Avis 20216751
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Communication, en version numérique, des documents suivants :
a) l'intégralité du rapport du...
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Avis 20216752
Office national des forêts (ONF)
Communication, en version numérique, des documents suivants :
1) l'intégralité du contrat de...
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Avis 20216757
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20216758
Régie autonome de Port-Camargue
Communication des documents suivants :
1) l’intégralité de la convention conclue entre la régie...
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Avis 20216764
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, avec règlement des éventuels...
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Avis 20216769
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication, par courriel, de l'entier dossier présenté par « Eau du Morbihan » relatif à...
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Avis 20216772
Ministère délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Communication des annexes du rapport concernant le suivi du plan de relance autoroutier (PRA),...
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Avis 20216786
Préfecture du Finistère
Copie de l'avis de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS)...
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Avis 20216807
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des éléments statistiques relatifs au permis de chasser :
1) le nombre total de...
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Avis 20216854
§ Mairie de Vias
Communication d'une copie des documents se rapportant au débit de boissons, X X :
1) le résultat...
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Avis 20216864
Communauté de communes de Pleyben-Châteaulin-Porzay
Communication de la copie des documents suivants relatifs à la non-conformité des installations...
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Avis 20216905
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, par courrier électronique sous format PDF et sur le site de la mairie, en sa qualité de...
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Avis 20216936
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Communication des documents administratifs suivants, relatifs à l'arrêté du 14 janvier 2005,...
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Avis 20216955
Préfecture de l'Allier
Communication des comptes rendus des exercices du plan particulier d’intervention (PPI) pour les...
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Avis 20216961
Voies navigables de France (VNF)
Communication, par voie électronique, de l'étude d'évaluation des incidences Natura 2000,...
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Avis 20216966
Mairie de Lormont
Communication des documents suivants relatifs au marché n° 2017 22 S portant sur les études...
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Avis 20216971
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication du plan d' « organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...
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Avis 20217003
Mairie de Massieux
Communication d'une copie du procès-verbal de constat permettant d'identifier la présence de...
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Avis 20217027
Préfecture du Val-de-Marne
Communication, à ses frais, par voie postale, de la copie des documents suivants relatifs à la...