-
Avis 20141099
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie du plan du réseau électrique afin de connaître les points de raccordement au réseau...
-
Avis 20141141
Mairie de Mérignac
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire PC 03328113Z0060 pour lequel la somme...
-
Avis 20141175
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'avis rendu dans le cadre du certificat d'urbanisme CU 07101996B0001 délivré par le...
-
Avis 20141216
Mairie de Boisemont
Consultation du permis de construire n° 820987 délivré à Madame XXX en 1968.
-
Avis 20141241
Mairie de Sermérieu
Copie du registre des permis de construire de la commune pour la période du 1er janvier 2012 au...
-
Avis 20141264
Mairie de Mollans-sur-Ouvèze
Copie de documents concernant la construction d'une habitation sur les parcelles cadastrées...
-
Avis 20141286
Mairie de Camarsac
Copie des délibérations du conseil municipal relatives au lotissement Delair, ou Prince Noir, de...
-
Avis 20141322
Mairie de Saint-Martin-des-Champs (50)
Copie de documents relatifs à l'exhaussement de la parcelle cadastrée section ZD n° 51 et la...
-
Avis 20141328
Mairie de Villeneuve-Lembron
Copie certifiée conforme, de documents relatifs à l'arrêté en date du 28 juin 2012 le mettant en...
-
Avis 20141329
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie certifiée conforme, de documents détenus par la sous-préfecture d'Issoire, relatifs à...
-
Avis 20141347
Mairie de Douvres-la-Délivrande
Copie de documents relatifs au projet immobilier situé rue du Chemin du Bord / rue Félicien...
-
Avis 20141351
Mairie d'Uzos
Copie de l'ensemble des documents relatifs à deux permis de construire délivrés à Monsieur XXX...
-
Avis 20135577
Mairie de Saint-Bardoux
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire PC...
-
Avis 20136004
Mairie de Montpellier
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 3417210V0395 délivré le 4 juillet 2011.
-
Avis 20136046
Mairie du Pradet
Copie des documents suivants :
1) la pétition du voisinage portant sur le dépôt de remblais sur...
-
Conseil 20136062
Mairie de Lourmarin
Caractère communicable à la Direction départemental des territoires du Vaucluse, moyennant...
-
Avis 20136071
Mairie des Baux-de-Provence
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
-
Avis 20136077
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication d'une copie des documents qui auraient emporté modification de la « loi littoral »...
-
Avis 20136095
Mairie d'Herbeys
Communication d'une copie des documents suivants sur la base desquels a été rejetée par arrêté...
-
Avis 20140002
Mairie de Bessan
Consultation des certificats d'urbanisme des parcelles suivantes acquises par la communauté...