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Permis de construire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Avis 20142392
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07511413V1032 délivré le 22 avril 2014...

24/07/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142460
Mairie de Saint-Antonin-sur-Bayon

Copie du dossier de permis de construire n° 01309004L0001M02 concernant le domaine des Masques.

24/07/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142503
Mairie de Sartrouville

Copie des éléments relatifs à l'installation d'un garage à ciel ouvert sur la parcelle AY 131...

02/10/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142583
Mairie de Villiers-sur-Marne

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° 09407914N0006 et de ses annexes,...

24/07/2014 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142605
Communauté d'agglomération de Metz Métropole

Copie de l'avis émis par le Pôle urbanisme de Metz Métropole dans le cadre de l'instruction...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142618
Mairie de Beynes

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07806213Y0007 et n° PC 07806213Y0007...

04/09/2014 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20142710
Mairie de Saint-Malo

Copie de la déclaration préalable de Monsieur XXX XXX (ancien propriétaire) concernant le...

04/09/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142735
Mairie de Palavas-les-Flots

Copie de documents relatifs à la parcelle BH 233 : 1) la liste des déclarations de travaux et...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Sécurité sanitaire
Avis 20142741
Mairie de Valdieu-Lutran

Copie des documents suivants : 1) les dossiers de demandes de permis de construire et des...

04/09/2014 Favorable Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142830
Mairie de La Rochette

Copie de documents concernant le permis de construire n° 0773891300003 : 1) l'intégralité du...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142845
Mairie du Cannet

Copie de l'avis du service « Circulation » délivré dans le cadre de l'instruction de la...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140612
Mairie de Catillon-Fumechon

Copie du dossier de déclaration préalable déposé par la SCI X. fin 2011 début 2012, pour la...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140627
Mairie de Marsilly

Copie du permis de construire n° 17222120040 délivré le 7 février 2013 concernant les...

13/03/2014 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140628
Mairie de Saint-Briac-sur-Mer

Copie de documents relatifs à une construction située en zone naturelle dans la bande des 100...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140631
Mairie de Collias

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03008510R0005 : 1) le bordereau...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140648
Mairie de Paris

Consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande...

27/03/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Budgets et comptes
Avis 20140670
Mairie d'Asnières-sur-Seine

Copie de l'entier dossier de permis de construire n° 0920041300037 délivré à la société PROMODIM.

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140680
Mairie de La Couture

Copie de documents relatifs à l'oratoire en construction sur le domaine privé de la commune...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140699
Préfecture du Gard

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03008510R0005 délivré le 1er avril...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140706
Mairie de Lambach

Copie de documents relatifs au permis de construire délivré à Monsieur X. : 1) le règlement de...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

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