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Avis 20144338
Mairie de Périgny
Copie, en leur qualité de représentants d'associations agréées au titre de l'article L141-1 du...
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Avis 20134582
Mairie de Bagnolet
Copie de préférence au format électronique, de l'intégralité du dossier de demande et...
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Conseil 20134621
Mairie de Lans-en-Vercors
Caractère communicable à l'avocat de Madame XXX, du courrier de Madame XXX en date du 8 juin...
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Avis 20134635
Préfecture de la Lozère
Copie de documents relatifs au parc éolien du Truc de l'Homme :
1) les dossiers de permis de...
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Avis 20134675
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire n° PC 07512012V0090 délivré le 19...
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Avis 20134802
Mairie de Vielle-Saint-Girons
Copie de documents relatifs à la déclaration préalable (DP 04032613C0043) pour l'édification...
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Avis 20134939
Mairie de Tarnos
Copie des autorisations d'urbanisme délivrées sur la parcelle cadastrée section AL 235 sise rue...
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Avis 20134949
Préfecture de la Somme
Copie des éléments relatifs au permis de construire n° PC 08075412A0011 de Monsieur X. sur la...
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Avis 20134965
Mairie de Mareuil-le-Port
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire délivré à Madame XXX XXX pour...
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Avis 20135000
Mairie de Ferrals-les-Corbières
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 0114011L0005 :
1) l'arrêté de permis de...
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Avis 20135021
Syndicat mixte du bassin de Thau
Copie du schéma de cohérence territoriale modifié (SCOT) dans le cadre du projet de son client...
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Avis 20135065
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais
Copie des dossiers de permis de construire déposés par la société Innovent pour la construction...
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Avis 20135071
Mairie de Lunel
Copie des autorisations d'urbanisme délivrées sur les parcelles CX 10, CX 35, CX 190, CX 191, CX...
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Avis 20135135
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Copie sur CDRom, des cartes élaborées par le Bureau de recherche géologique et minière plaçant...
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Avis 20135181
Mairie du Luc-en-Provence
Copie de documents relatifs à une propriété avec piscine bâtie sur une parcelle cadastrée...
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Avis 20135205
Préfecture de l'Aveyron
Copie de documents relatifs aux certificats d'urbanisme qui ne lui ont pas été délivrés, le...
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Avis 20135232
Mairie d'Orville
Copie du dossier de permis de construire concernant l'extension du garage X. sur une parcelle...
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Avis 20135255
Mairie de Lesneven
Copie du permis de construire n° 83325 délivré le 23 mars 1966 à la société X. concernant les...
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Avis 20135301
Mairie de Lacommande
Copie des autorisations d'urbanisme relatives aux travaux d'extension de la bergerie voisine de...
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Avis 20135410
Mairie de Sarcelles
Copie de documents relatifs à la construction de l'école maternelle Romain Rolland, avenue...