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Avis 20152198
Préfecture de la Vendée
Copie de documents relatifs à la construction et à l'extension du stand de tir Villebois-Mareuil...
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Avis 20152225
Mairie d'Eguilles
Copie de documents relatifs à la prise d'un arrêté constatant la caducité du permis de...
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Avis 20152226
Mairie d'Eguilles
Copie de documents relatifs à la prise d'un arrêté constatant la caducité du permis de...
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Avis 20152266
Mairie de Saint-Vincent-de-Barbeyrargues
Communication de la référence du permis de construire délivré à Monsieur X X pour un terrain...
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Avis 20152268
Mairie du Hézo
Communication de l'intégralité du permis de construire n° PC 56 084 14 Y0002 accordé le 13 juin...
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Avis 20152306
Mairie de Saint-Martin-le-Vinoux
Copie de l'autorisation de l'architecte des bâtiments de France relative à l'installation de...
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Conseil 20152350
Mairie de Crécy-la-Chapelle
Caractère communicable des documents suivants :
1) le courrier du sous-préfet relatif à...
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Avis 20152375
Mairie de Grenoble
Copie des éléments suivants relatifs au projet immobilier situé à l'angle de l'avenue Washington...
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Avis 20152477
Mairie de Comps-Lagrand'ville
Copie des documents suivants relatifs à un projet de construction d'une maison individuelle au...
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Avis 20152506
Mairie de Vic-en-Bigorre
Copie du dossier de permis de construire n° 06546013M001 M01 délivré le 4 mars 2015 à Madame X X.
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Avis 20152662
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)
Copie du dossier de demande de permis de construire du pôle artisanal référencé « PC :...
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Avis 20152680
Mairie de Condillac
Communication de documents relatifs à l'implantation d'une antenne téléphonique sur le...
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Avis 20152696
Mairie de Narbonne
Copie des deux délibérations en date des 7 mars 1990 et 24 octobre 2007 concernant le projet...
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Avis 20152733
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07511514V0035 délivré le 4 février...
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Avis 20152736
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Copie de documents concernant le lotissement « Le Clos des Orchidées » :
1) l'arrêté n° LT...
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Avis 20152749
Mairie de Razecueillé
Copie des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire de l'antenne TDF du Picon...
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Avis 20152786
Mairie d'Audruicq
Copie de la consultation effectuée par la commune auprès de la Maison départementale des...
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Avis 20144405
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)
Copie du rapport accompagné de ses annexes et des notes de rédaction, établi à la suite du...
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Avis 20144443
Mairie d'Epone
Copie de documents concernant le permis de construire PC 07821714M0010 pour lequel le demandeur...
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Conseil 20144565
Mairie de Passy
Caractère communicable des factures de travaux produites par le pétitionnaire afin de vérifier...